services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc Itard.
Services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport par voie routière, des usagers en situation de handicap pour les établissements ime livry-gargan, ime jean marc itard et esat marsoulan
202220091513”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en...”
Brève description
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc Itard.
Services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: se référer au cahier des charges
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en...”
Titre
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour ime lg et ime jli.
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Île-De-France
Description du marché:
“services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en...”
Description du marché
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc itard, Se référer au cahier des charges
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. L'Acheteur prend la décision de reconduire le...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. L'Acheteur prend la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
Se référer au cahier des charges
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Informations complémentaires: se référer au cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situaion de handicap pour l'esat MARSOULAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN. Se référer...”
Description du marché
services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN. Se référer au cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au cahier des charges
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 93100
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
se référer au cahier des charges
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@esathm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 192-544370 (2022-09-30)