transport et traitement des déchets des déchèteries et du quai de transfert de Valderoure (13 lots) - appel d'offres ouvert

SMED

il s'agit du transport et traitement des déchets des déchèteries et du quai de transfert de Valderoure (13 lots)le marché comprend :L'Évacuation des déchets déposés dans les déchèteries et quais de transit du SMED pour être transportés, en fonction des lots, soit jusqu'aux sites définis par le SMED, soit jusqu'aux unités de valorisation et/ou de traitement proposées par les titulaires, La location de contenants selon les lots, Le traitement des déchets, selon les lots.Pour les lots comprenant la location de contenants, ceux-ci seront livrés sur les déchèteries par le titulaire du lot

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-22 Avis de marché
2023-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: smed
Numéro d'enregistrement national: 20000058600012
Adresse postale: 12 avenue des Arlucs, Résidence Cannes Technopark, 2e étage,
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 422106547 📞
Courrier électronique: commandepublique@smed06.fr 📧
Fax: +33 093489301 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.smed06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets des déchèteries et du quai de transfert de Valderoure (13 lots) - appel d'offres ouvert”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“il s'agit du transport et traitement des déchets des déchèteries et du quai de transfert de Valderoure (13 lots)le marché comprend :L'Évacuation des déchets...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 18 386 216 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des déchets non valorisables des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“déchèteries Auribeau, Grasse, Pégomas, Peymeinade, Saint-Cézaire, Saint-Vallier-De-Thiey et Valderoure”
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Aspects qualitatifs de l'offre appréciés sur la base du mémoire technique produit par le candidat avec les sous-critères énoncés dans le Règlement de la...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de protection de l'environnement appréciée sur la base du mémoire technique produit par le candidat avec les sous-critères énoncés...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 032 800 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune, par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“s'Agissant des options au sens communautaire, le SMED se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le critère Prix des prestations (50 %) est jugé sur la base du montant total du Détail quantitatif estimatif annuel”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des déchets des ferrailles et des batteries des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“déchèteries : Auribeau, Grasse, Pégomas, Peymeinade, Saint-Cézaire, Saint-Vallier-De-Thiey et Valderoure”
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 193 740 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location des contenants, évacuation et traitement des végétaux des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 668 200 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location des contenants, évacuation des cartons des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 600 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des gravats propres des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 812 480 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des gravats sales des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 642 760 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des verres plats des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 262 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location des contenants, évacuation et traitement du bois des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 472 400 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: evacuation et traitement des déchets dangereux des ménages des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 723 520 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation et traitement des bidons souillés des déchèteries”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 876 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location des contenants, rachat des huiles alimentaires usagées des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: evacuation et traitement des contenants sous pression collectés des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 769 600 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“location des contenants, évacuation des ordures ménagères et des déchets issus de la collecte sélective du quai de transfert de Malamaire à Valderoure”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 507 800 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l'entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des principales prestations similaires à l'objet du présent marché, réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les autorisations administratives réglementant les activités de transport des déchets : attestation, déclarations ou agréments nécessaires au transport des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): smed, 12 avenue des Arlucs, 06150 Cannes la Bocca
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis est organisée à huis clos

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le présent marché public revêt la forme d'un accord-cadre selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cédex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)”
Adresse postale:
“préfecture Région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 164-465619 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 462 206 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-465619

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: algora Environnement
Numéro d'enregistrement national: 50461549300054
Adresse postale: 2, Allée François Coli - bât 1b
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 335 484 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 54 570 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: pour une durée d'un an,

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: purfer
Numéro d'enregistrement national: 33262817100032
Adresse postale: 45, Route de Saint Bonnet de Mure
Commune postale: St Pierre-de-Chandieu
Code postal: 69780
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 240 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: , Allée François Coli - bât 1b
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 490 892 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: enso
Numéro d'enregistrement national: 85267089200037
Adresse postale: 1 rue Marchetti - angle quai de la joliette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 476 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sud est assainissement
Numéro d'enregistrement national: 33140593600013
Adresse postale: route de la Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 862 792 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 43 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: pour une durée d'un an

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 649 252 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 16 500 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 020 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 18 500 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 007 372 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: oredui
Numéro d'enregistrement national: 31227366700021
Adresse postale: zi des bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 744 070 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi des Bois de Grasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 860 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: quatra France
Numéro d'enregistrement national: 44418207500432
Adresse postale: 10, Rue Michel Servet
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi du Bois de Grasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 748 360 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“accord-Cadre conclu à prix unitaires. Les prestations seront exécutées par émission de bons de commande sans seuil minimum et avec un maximum en quantités...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 868 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) Le présent marché public revêt la forme d'un accord-cadre selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Les...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 007-015284 (2023-01-05)