Lot 1 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Vaucluse et de la Drôme, soit 7 lignes.
Lot 2 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Gard, soit 6 lignes.
Lot 3 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Gard, du Vaucluse, de la Drôme et de l’Ardèche, soit 6 lignes
Lot 4 : A : Mise à disposition sur site de 3 cars P.U.I (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs
B : Desserte du restaurant R3 du site de Marcoule avec les 3 cars du P.U.I et leurs 3 conductrices/conducteurs
C : Navettes internes à la demande, sur site et à proximité du site de Marcoule.
D : Rapatriement pour ramener de la gare routière au poste Ouest (navette Nord), les personnes du site ayant oubliées leur badge, de 7h50 à 8h15 et dessertes DRF et ICSM.
Lot 5 : Transports occasionnels de personnel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-02.
Avis de marché (2022-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Adresse postale:
“Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171”
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jérôme LARNAC
Téléphone: +33 466796178📞
Courrier électronique: jerome.larnac@cea.fr📧
Fax: +33 466796274 📠
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT DU PERSONNEL DU SITE DE MARCOULE (5 lots)
B22-00028 à 00032
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Lot 1 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Vaucluse et de la Drôme, soit 7 lignes.
Lot 2 : Transport de personnel en Horaires...”
Brève description
Lot 1 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Vaucluse et de la Drôme, soit 7 lignes.
Lot 2 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Gard, soit 6 lignes.
Lot 3 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Gard, du Vaucluse, de la Drôme et de l’Ardèche, soit 6 lignes
Lot 4 : A : Mise à disposition sur site de 3 cars P.U.I (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs
B : Desserte du restaurant R3 du site de Marcoule avec les 3 cars du P.U.I et leurs 3 conductrices/conducteurs
C : Navettes internes à la demande, sur site et à proximité du site de Marcoule.
D : Rapatriement pour ramener de la gare routière au poste Ouest (navette Nord), les personnes du site ayant oubliées leur badge, de 7h50 à 8h15 et dessertes DRF et ICSM.
Lot 5 : Transports occasionnels de personnel
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Afin de répondre au lot n°4, il est nécessaire d’avoir répondu a minima à un des lots suivants : lot 1, lot 2 ou lot 3.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Vaucluse et de la Drôme, soit 7 lignes.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Lot 1 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) à destinations du Vaucluse et de la Drôme, soit 7 lignes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Option 8 : prolongation 12 mois
Option 9 : prolongation 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option 1 : sur la ligne 1, ajout de deux points (arrêts) supplémentaires : Avignon Cap-Sud et île Piot Avignon (cf. 3.1.1 § du cdc).
Option 2 : sur la ligne...”
Description des options
Option 1 : sur la ligne 1, ajout de deux points (arrêts) supplémentaires : Avignon Cap-Sud et île Piot Avignon (cf. 3.1.1 § du cdc).
Option 2 : sur la ligne 7, ajout de deux points (arrêts) supplémentaires : Bédarrides et Courthézon (cf. 3.1.1 § du cdc).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) par des lignes dont les têtes de lignes sont situées dans le Gard.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) par des lignes dont les têtes de lignes sont situées dans le Gard.”
Description des renouvellements: Option 8 : Prolongation de 12 mois
Option 9 : Prolongation de 12 mois
Informations sur les options
Description des options:
“Option 3 : sur la ligne 12, ajout de 2 points supplémentaires Cornillon centre et St Gély (cf. 3.1.2 § du cdc).
Option 4 : sur la ligne 17, tête de ligne...”
Description des options
Option 3 : sur la ligne 12, ajout de 2 points supplémentaires Cornillon centre et St Gély (cf. 3.1.2 § du cdc).
Option 4 : sur la ligne 17, tête de ligne Donat à la place de Colombier (cf. 3.1.2 § du cdc).
Option 5 : sur la ligne 17, tête de ligne Megiers à la place de Colombier (cf. 3.1.2 § du cdc).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) par des lignes dont les têtes de lignes sont situées dans le Gard ou Vaucluse ou Drome ou Ardèche” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) par des lignes dont les têtes de lignes sont situées dans le Gard ou Vaucluse ou Drome ou Ardèche” Informations sur les options
Description des options:
“Option 6 : sur la ligne 3, ajout de 2 points supplémentaires Rochefort centre et arrêt de Valliguières situé dans Rochefort du Gard (cf. 3.1.3 § du cdc).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de 3 cars PUI - Dessertes du restaurant R3 - Navettes internes - Rapatriement gare routière poste Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4 :
4A - Mise à disposition sur site de 3 cars PUI (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs.
4B - La réalisation de prestation de...”
Description du marché
Lot 4 :
4A - Mise à disposition sur site de 3 cars PUI (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs.
4B - La réalisation de prestation de desserte du restaurant R3 du site de Marcoule avec les trois cars du PUI et leurs 3 chauffeurs.
4C- Prestations de navettes internes à la demande, sur site et à proximité du site de Marcoule.
4D - Prestation de rapatriement pour ramener de la gare routière au poste Ouest (navette Nord), les personnes du site ayant oubliées leur badge, de 7h50 à 8h15).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports occasionnels de personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot 5 : Transports occasionnels de personnel
Le présent lot est un accord-cadre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291 000 💰
Description
Description des renouvellements: Option 8 : Prolongation de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-24
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2027
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2022/S 026-066603 (2022-02-02)