Lot 1 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 2 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 3 : 2 lignes
Lot 4 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 5 : 3 lignes et la ligne du soir d'Avignon
Lot 6 : 2 lignes
Lot 7 : 2 lignes
Lot 8 : 1 lignes
Lot 9 : Prestations de navettes internes
Lot 10 : Transports occasionnels de personnel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.
Avis de marché (2022-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Adresse postale:
“Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171”
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jérôme LARNAC
Téléphone: +33 466796178📞
Courrier électronique: jerome.larnac@cea.fr📧
Fax: +33 466796274 📠
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT DU PERSONNEL DU SITE DE MARCOULE (10 lots)
B22-05426....05437
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Lot 1 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 2 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 3 : 2 lignes
Lot 4 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 5 : 3 lignes et la ligne du soir...”
Brève description
Lot 1 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 2 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 3 : 2 lignes
Lot 4 : 3 lignes, 3 dessertes
Lot 5 : 3 lignes et la ligne du soir d'Avignon
Lot 6 : 2 lignes
Lot 7 : 2 lignes
Lot 8 : 1 lignes
Lot 9 : Prestations de navettes internes
Lot 10 : Transports occasionnels de personnel
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Afin de répondre au lot n°9, il est nécessaire d’avoir répondu a minima à un des lots suivants : lot 1, lot 2 ou lot 4.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées à Avignon et ses alentours, soit 3 lignes et 3 dessertes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Lot 1 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées à Avignon et ses alentours, soit 3 lignes et 3 dessertes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: prolongation 2 x 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans le Vaucluse, soit 3 lignes et 3 dessertes.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 1 : Transport de personnel en Horaire Normal (HN) dont les têtes de lignes sont situées à Avignon et ses alentours, soit 3 lignes et 3 dessertes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans le Vaucluse et la Drôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3 : Transport de personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans le Vaucluse et la Drôme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées aux alentours de Bagnols/Cèze soit 3 lignes 3 dessertes.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées aux alentours de Bagnols/Cèze soit 3 lignes 3 dessertes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de ligne sont situées aux alentours de Bagnols/Céze soit 3 lignes et 1 ligne du soir (Avignon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de ligne sont situées aux alentours de Bagnols/Céze soit 3 lignes et 1 ligne du soir (Avignon)”
Description du marché
Lot 5 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de ligne sont situées aux alentours de Bagnols/Céze soit 3 lignes et 1 ligne du soir (Avignon)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans Gard soit 2 lignes.” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans Gard soit 2 lignes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans la Drôme soit 2 lignes.” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lot 7 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont les têtes de lignes sont situées dans la Drôme soit 2 lignes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont la tête est ligne est située à Nîmes soit 1 ligne.” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lot 8 : Transport du personnel en Horaires Normaux (HN) dont la tête est ligne est située à Nîmes soit 1 ligne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de 3 cars PUI - Dessertes du restaurant R3 - Navettes internes - Rapatriement gare routière poste Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lot 9 :
9A - Mise à disposition sur site de 3 cars PUI (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs.
9B - La réalisation de prestation de...”
Description du marché
Lot 9 :
9A - Mise à disposition sur site de 3 cars PUI (Plan d’Urgence Interne) et de 3 conductrices/conducteurs.
9B - La réalisation de prestation de desserte du restaurant R3 du site de Marcoule avec les trois cars du PUI et leurs 3 chauffeurs.
9C- Prestations de navettes internes à la demande, sur site et à proximité du site de Marcoule.
9D - Prestation de navette exterieure.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnels de personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 : Transport occasionnels de personnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les accords-cadres ont une durée de 5 ans s'explique par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les accords-cadres ont une durée de 5 ans s'explique par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2026 pour le lot 10 et Janvier 2027 pour les autres lots
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 209-597060 (2022-10-25)