transport des déchets issus des déchèteries intercommunales du sud Luberon
Luberon Monts de Vaucluse
transport des déchets issus des déchèteries intercommunales de Lauris et Vaugines (tranche ferme) et de la mini déchèterie de Mérindol (tranche optionnelle). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum avec maximum. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les types des différents déchets à transporter selon les lots sont : les encombrants, le bois, les gravats, les métaux, le carton et les déchets verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pasini SAS
- • SARL SAROM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-31 | Avis de marché |
| 2022-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 22ENFS01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: luberon monts de vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022__fCymzlgOj 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-062508
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mise à disposition de bennes et transport des déchets conditionnés en benne depuis la déchèterie de Lauris et la mini-déchèterie de Mérindol vers les différents exutoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: mise à disposition de bennes et transport des déchets conditionnés en benne depuis la déchèterie de Vaugines vers les différents exutoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: mise à disposition de bennes et transport des déchets verts conditionnés en benne de Mon Espace Vert de Vaugines vers les différents repreneurs locaux ou une plateforme de valorisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: siège LMV - cavaillon
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022__fCymzlgOj 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: lmv Agglomération Service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 025-062508 (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 22ENFS01
Brève description:
transport des déchets issus des déchèteries intercommunales de Lauris et Vaugines (tranche ferme) et de la mini déchèterie de Mérindol (tranche optionnelle). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum avec maximum. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les types des différents déchets à transporter selon les lots sont : les encombrants, le bois, les gravats, les métaux, le carton et les déchets verts
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: luberon monts de vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022__fCymzlgOj 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-062508
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
le lot no 1 comporte une tranche optionnelle qui consiste à étendre la prestation au transport des déchets de même nature de la mini déchèterie de Mérindol.Le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 150 000 euro(s) HT (100 000 euro(s) HT pour la Tranche Ferme + 50 000 euro(s) HT Tranche Optionnelle)
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mise à disposition de bennes et transport des déchets conditionnés en benne depuis la déchèterie de Lauris et la mini-déchèterie de Mérindol vers les différents exutoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
mise à disposition de bennes et transport des déchets conditionnés en benne depuis la déchèterie de Lauris et la mini-déchèterie de Mérindol vers les différents exutoires
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la reconduction est tacite. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle
Description des options:
une tranche optionnelle est prévue concernant le transport des déchets de la mini-déchèterie de Mérindol. Les conditions d'affermissement de cette tranche sont prévues dans les documents de la consultation
Informations complémentaires:
le lot no 1 comporte une tranche optionnelle qui consiste à étendre la prestation au transport des déchets de même nature de la mini déchèterie de Mérindol.Le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 150 000 euro(s) HT (100 000 euro(s) HT pour la Tranche Ferme + 50 000 euro(s) HT Tranche Optionnelle)
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Numéro du lot: 2
Brève description:
mise à disposition de bennes et transport des déchets conditionnés en benne depuis la déchèterie de Vaugines vers les différents exutoires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: mise à disposition de bennes et transport des déchets verts conditionnés en benne de Mon Espace Vert de Vaugines vers les différents repreneurs locaux ou une plateforme de valorisation
Numéro du lot: 3
Brève description:
mise à disposition de bennes et transport des déchets verts conditionnés en benne de Mon Espace Vert de Vaugines vers les différents repreneurs locaux ou une plateforme de valorisation
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
déchèterie de Lauris et mini-déchèterie de Mérindol
déchèterie de Vaugines
déchèterie Mon Espace Vert à Vaugines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les prestations attendues par la collectivité concernent le transport des déchets des déchèteries de Lauris et Vaugines et de la mini-déchèterie de Mérindol (tranche optionnelle). Les prestations attendues par les titulaires de chaque lot sont décrites au CCTP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: siège LMV - cavaillon
Informations complémentaires:
en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022__fCymzlgOj 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le délai d'exécution commencera à courir à compter du 1er mai 2022 (date prévisionnelle) pour une durée de 1 an. Le marché pourra ensuite être reconduit 3 fois par période annuelle. Les prochains avis de publication seront publiés au plus tard courant second semestre 2025
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le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture.Financement sur les ressources propres de la collectivité.Les prestations seront réglées conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions réglementaires applicables en matière de marchés publics :- application des prix unitaires relatifs à la location de bennes,- application des prix unitaires par tonne de déchets transportés,- application des prix unitaires à la rotation pour le transport des déchets verts de la déchèterie de Lauris vers Mon Espaces Vert à Vaugines.- Possibilité d'avance forfaitaire dans les conditions prévues au marché,- possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché.Les prix sont révisables dans les conditions du marché.Les offres seront remises par voie dématérialisée dans les conditions fixées au règlement de consultation. Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l'entreprise de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d'une procédure (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues. . .)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: lmv Agglomération Service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 025-062508 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230545
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-062508
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Nom: sarl sarom
Adresse postale: 95 B chemin de la Barque
Commune postale: Cheval Blanc
Code postal: 84460
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609618333 📞
Courrier électronique: sergeazzuro@me.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: pasini sas
Adresse postale: 421 avenue du Baron D Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Téléphone: +33 494147878 📞
Courrier électronique: siege@pasini.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.pasini.fr 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 085-230545 (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230545
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-062508
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
la valeur de chaque lot correspond au montant maximum sur la durée totale du marché (4 ans)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Nom: sarl sarom
Adresse postale: 95 B chemin de la Barque
Commune postale: Cheval Blanc
Code postal: 84460
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609618333 📞
Courrier électronique: sergeazzuro@me.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: pasini sas
Adresse postale: 421 avenue du Baron D Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Téléphone: +33 494147878 📞
Courrier électronique: siege@pasini.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.pasini.fr 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 085-230545 (2022-04-27)
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