Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes pour les écoles et accueils de loisirs et structures périscolaires de la Ville d'angers
V22EEMMTRANSORTS”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“la présente consultation est répartie en 4 lots. Accords-Cadres à bons de commandes sans minimum et avec maximum. Mono attributaire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 705 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves et leurs accompagnateurs des écoles publiques et privées (hors circuits piscines et patinoire des écoles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (270 000 euros Ht pour la première période d'exécution et 200 000 euros HT pour les autres périodes d'exécutions). Site de commande en ligne obligatoire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des enfants et leurs accompagnateurs des accueils de loisirs et structures périscolaires (hors circuits mercredi et vacances scolaires)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (520 000 euros HT pour la première période d'exécution et 400 000 euros HT pour les autres périodes d'exécution). Site de commande en ligne obligatoire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des élèves et leurs accompagnateurs des écoles publiques et privées vers les piscines municipales et la patinoire d'angers” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (340 000 euros HT pour la première période d'exécution et 250 000 euros HT pour les autres périodes d'exécution)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des enfants et leurs accompagnateurs vers les accueils de loisirs municipaux (circuits) les mercredis et les vacances scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (190000 euros HT pour la première période d'exécution et 140000 euros HT pour les autres périodes d'exécution)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature.
Copie...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importants exécutés au cours des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat.
L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“prestations réglées par des prix unitaires révisables à chaque période de reconduction. Avance dans les conditions fixées au contrat. Garantie à 1e demande...”
Conditions d'exécution du contrat
prestations réglées par des prix unitaires révisables à chaque période de reconduction. Avance dans les conditions fixées au contrat. Garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la Ville d'angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Clause d'insertion professionnelle prévu au CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de...”
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace l'offre précédente. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante : Ville d'angers - direction de la Commande Publique, pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur : 41 bd St Michel (9h-12 heures / 14 heures-16h30) Angers ; pour les envois par poste : BP 80011 49020 Angers Cedex 02. La signature n'est pas obligatoire lors de la remise de l'offre. La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'Acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire (en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 048-124830 (2022-03-04)
Avis d'attribution de marché (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 705 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“description des prestations : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R....”
Description du marché
description des prestations : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (190000 euros HT pour la première période d'exécution et 140000 euros HT pour les autres périodes d'exécution)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 048-124830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-2205001-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transport des élèves et leurs accompagnateurs des écoles publiques et privées (hors circuits piscines et patinoire des écoles)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas voyages cordier
Commune postale: Saint-Barthelemy D Anjou
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: stao pl etablissement 49
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 82253.32
Offre la plus élevée: 82253.32
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2205002-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transport des enfants et leurs accompagnateurs des accueils de loisirs et structures périscolaires (hors circuits mercredi et vacances scolaires)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 98025.18
Offre la plus élevée: 98025.18
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2205003-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transport des élèves et leurs accompagnateurs des écoles publiques et privées vers les piscines municipales et la patinoire d'angers” Nom et adresse du contractant
Nom: sas transports voisins
Commune postale: Loire Authion
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 176793
Offre la plus élevée: 176793
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-2205004-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transport des enfants et leurs accompagnateurs vers les accueils de loisirs municipaux (circuits) les mercredis et les vacances scolaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 52580
Offre la plus élevée: 52580
“les marchés ont été signés le 06/07/2022
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.”
Source: OJS 2022/S 148-424607 (2022-07-29)