l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1: Montant pour la 1ère période: Minimum = 20 000 euro(s) Ht et Maximum = 220 000 euro(s) HtLot 2: Montant pour la 1ère période: Minimum = 2 000 euro(s) Ht et Maximum = 42 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport par voie d'eau
Numéro de référence: 20220561
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1: Montant pour la 1ère période:...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1: Montant pour la 1ère période: Minimum = 20 000 euro(s) Ht et Maximum = 220 000 euro(s) HtLot 2: Montant pour la 1ère période: Minimum = 2 000 euro(s) Ht et Maximum = 42 000 euro(s) HtLes Montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport par voie d'eau📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport par voie d'eau📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335498
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
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Source: OJS 2022/S 119-335498 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 519 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-520730
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-335498
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 12/09/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 12/09/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 20 000 euros Ht/Montant maximum par période 220 000 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 2 000 euros Ht/Montant maximum par période 42 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2022/S 184-520730 (2022-09-19)