Avis de marché (2022-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
“transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loir-et-Cher🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394620
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 20 000,00 EUR HtMontant maximum /...”
l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 20 000,00 EUR HtMontant maximum / an : 110 000,00 eur (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 138-394620 (2022-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-608364
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-394620
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par la loi...”
le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par la loi no78-753 du 17/07/1978
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Source: OJS 2022/S 211-608364 (2022-10-28)