Avis de marché (2022-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Blois
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254445050📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://www.blois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: service des marchés publics mutualisé
Numéro d'enregistrement national: 21420018200010
Adresse postale: hôtel d'agglomération 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254903535📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://www.agglopolys.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux dans l'agglomération blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération blésoise et hors agglomération
Description du marché:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux dans l'agglomération blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du parc d'autocars proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Présentation détaillée des garanties fournies par l'assurance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualification, expérience et formation du personnel
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 20 000,00 EUR HtMontant maximum /...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 20 000,00 EUR HtMontant maximum / an : 110 000,00 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux hors agglomération blésoise” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux hors agglomération blésoise”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 2 000,00 EUR HtMontant maximum /...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum / an : 2 000,00 EUR HtMontant maximum / an : 30 000,00 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-06
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.La prochaine consultation sera publiée au 1er semestre 2026” Informations complémentaires
“les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: https://www.orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: https://www.orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 138-394620 (2022-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: v22-Ao-Qvh1-018
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualification, expérience et formation du personnel assigné à l'exécution de la prestation”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 138-394620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 33
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux dans l'agglomération blésoise ne pouvant être satisfait par le réseau urbain”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev loir et cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 34
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transport de personnes dans le cadre des services municipaux hors agglomération blésoise” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par la loi...”
le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par la loi no78-753 du 17/07/1978