Toulouse - Zac Aerospace - Construction de 58 logements

SA HLM des Chalets

Consultation lancée par un groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
toulouse - Zac Aerospace - Ilot 13b2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-11.

Qui ?

• SA HLM des Chalets

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-11	Avis de marché
2022-11-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: Tlse - Aerospace
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. toulouse - Zac Aerospace - Ilot 13b2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de Toulouse

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux de fondation 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtement divers 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa hlm des chalets
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: +33 562132525 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-561322
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

toulouse - Zac Aerospace - Ilot 13b2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de Toulouse

Intitulé du lot: Voiries - Assainissement - Réseaux secs - Aep
Numéro du lot: 3
Brève description: Voiries - Assainissement - Réseaux secs - Aep
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Fondations Spéciales
Numéro du lot: 6
Brève description: Fondations Spéciales
Intitulé du lot: Gros ?uvre
Numéro du lot: 7
Brève description: Gros ?uvre
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 9
Brève description: Etanchéité
Intitulé du lot: Menuiseries Extérieures Pvc
Numéro du lot: 13
Brève description: Menuiseries Extérieures Pvc
Intitulé du lot: Menuiseries Aluminium logements
Numéro du lot: 14a
Brève description: Menuiseries Aluminium logements
Intitulé du lot: Menuiseries Aluminium parties communes
Numéro du lot: 14b
Brève description: Menuiseries Aluminium parties communes
Intitulé du lot: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Numéro du lot: 15
Brève description: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Intitulé du lot: Isolation - Flocage
Numéro du lot: 16
Brève description: Isolation - Flocage
Intitulé du lot: Menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 17
Brève description: Menuiseries Intérieures
Intitulé du lot: Electricité Courants Forts - Courants Faibles
Numéro du lot: 18
Brève description: Electricité Courants Forts - Courants Faibles
Intitulé du lot: Plomberie - Cvc
Numéro du lot: 20
Brève description: Plomberie - Cvc
Intitulé du lot: Peinture - Nettoyage
Numéro du lot: 22
Brève description: Peinture - Nettoyage
Intitulé du lot: Revêtement de Sols durs - Sols souples
Numéro du lot: 23
Brève description: Revêtement de Sols durs - Sols souples
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 25
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Portails
Numéro du lot: 26
Brève description: Portails
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 27
Brève description: Ascenseurs
Intitulé du lot: Espaces Verts Clotures Arrosage
Numéro du lot: 30
Brève description: Espaces Verts Clotures Arrosage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Aerospace 31000 - Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé Dc1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire

Situation économique et financière:

4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (Noti2)

3. La déclaration du candidat Dc2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat

5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile.

Capacité technique et professionnelle:

6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.

une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

aucune avance prévue.

les prix sont fermes.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: SA HLM DES CHALETS , 29 boulevard Gabriel Koenigs
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Sccv les terrasses occitanes
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: slabasse@garonnedeveloppement.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Fax: +33 561256869 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;

- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2022/S 199-561322 (2022-10-11)

Informations complémentaires (2022-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651337
Se réfère à l'avis: 2022/S 199-561322
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2022/S 226-651337 (2022-11-18)

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