Consultation lancée par un groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
toulouse - Zac Aerospace - Ilot 13b2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-11.
Avis de marché (2022-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562132525📞
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sa hlm des chalets
Adresse postale: SA HLM DES CHALETS , 29 boulevard Gabriel Koenigs
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre: Toulouse - Zac Aerospace - Construction de 58 logements
Tlse - Aerospace
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
toulouse - Zac Aerospace - Ilot 13b2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de Toulouse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voiries - Assainissement - Réseaux secs - Aep
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Aerospace 31000 - Toulouse
Description du marché: Voiries - Assainissement - Réseaux secs - Aep
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations Spéciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations Spéciales
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros ?uvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros ?uvre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etanchéité
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Extérieures Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries Extérieures Pvc
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Aluminium logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 14a
Description
Description du marché: Menuiseries Aluminium logements
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Aluminium parties communes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14b
Description
Description du marché: Menuiseries Aluminium parties communes
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation - Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Isolation - Flocage
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Menuiseries Intérieures
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité Courants Forts - Courants Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité Courants Forts - Courants Faibles
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Cvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: Plomberie - Cvc
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture - Nettoyage
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de Sols durs - Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Description du marché: Revêtement de Sols durs - Sols souples
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Portails
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces Verts Clotures Arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces Verts Clotures Arrosage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
2. Une lettre de candidature, établie...”
Liste et brève description des conditions
1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé Dc1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (Noti2)
3. La déclaration du candidat Dc2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat
5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-01
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Fax: +33 561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 199-561322 (2022-10-11)
Informations complémentaires (2022-11-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 199-561322
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 01.12.2022 à 14:30
Lieu: Toulouse
Nouvelle valeur
Texte: Date: 08.12.2022 à 14:30
Lieu: Toulouse
Source: OJS 2022/S 226-651337 (2022-11-18)