signalétique des Sports de nature, des Espaces Naturels Sensibles et autres espaces ou sites naturels ou extérieurs gérés par le Département des Alpes de Haute-Provence

Departement des Alpes de Hte provence

le service du développement touristique et de l'aménagement durable, le service environnement, la réserve naturelle et les musées du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence gèrent, dans le cadre de leurs compétences, le Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (Pdesi), le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr), les Espaces Naturels Sensibles (Ens), la réserve archéologique, et autres espaces naturels ou sites naturels ou extérieurs.Il s'agit notamment de mobilier signalétique pour les itinéraires de randonnée conformément à la charte de la Fédération Française de la Randonnée Pédestre.Le déploiement de la signalétique sur ces sites ou espaces et ces itinéraires est réalisé sur plusieurs programmes annuels de travaux

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-13 Avis de marché
2023-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département des Alpes de Hte Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492300400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“signalétique des Sports de nature, des Espaces Naturels Sensibles et autres espaces ou sites naturels ou extérieurs gérés par le Département des Alpes de...”    Afficher plus
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Brève description:
“le service du développement touristique et de l'aménagement durable, le service environnement, la réserve naturelle et les musées du Conseil départemental...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fabrication de poteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux en bois 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire départemental 04000 - departement
Description du marché: fabrication de poteaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fabrication de la signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Description du marché: fabrication de la signalétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pose de la signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation 📦
Description du marché: pose de la signalétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: balisage par plaquette (Vtt et Trail)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de balisage 📦
Description du marché: balisage par plaquette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: balisage peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: balisage peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ; concernant le lot 5, aucun bon de commande ne pourra être notifié au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 179-504107 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire départemental 04000 Departement

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-504107

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22cen001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fabrication de poteaux
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bois& Via
Adresse postale: 198 Che De L'Abadie
Commune postale: Les Mages
Code postal: 30960
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22cen002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fabrication de la signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Signaletique
Adresse postale: 1510 Che De Lira
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119677.76 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22cen003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pose de la signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: matthieu Caron
Adresse postale: 3 place Clermont Garcin
Commune postale: Thoard
Code postal: 04380
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 585 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 22cen004
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: balisage par plaquette (Vtt et Trail)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: e-Pedal
Adresse postale: pl Marcel Lesbros
Commune postale: Chateauvieux
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 22cen005
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: balisage peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: couleur Rando
Adresse postale: 1 place cluzel
Commune postale: La Roche Blanche
Code postal: 63670
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 434 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“s'Agissant d'accords à bons de commande, les montants d'attribution sont indicatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)”
Source: OJS 2023/S 118-371562 (2023-06-16)