signalétique des Sports de nature, des Espaces Naturels Sensibles et autres espaces ou sites naturels ou extérieurs gérés par le Département des Alpes de Haute-Provence
le service du développement touristique et de l'aménagement durable, le service environnement, la réserve naturelle et les musées du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence gèrent, dans le cadre de leurs compétences, le Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (Pdesi), le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr), les Espaces Naturels Sensibles (Ens), la réserve archéologique, et autres espaces naturels ou sites naturels ou extérieurs.Il s'agit notamment de mobilier signalétique pour les itinéraires de randonnée conformément à la charte de la Fédération Française de la Randonnée Pédestre.Le déploiement de la signalétique sur ces sites ou espaces et ces itinéraires est réalisé sur plusieurs programmes annuels de travaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“signalétique des Sports de nature, des Espaces Naturels Sensibles et autres espaces ou sites naturels ou extérieurs gérés par le Département des Alpes de...”
Titre
signalétique des Sports de nature, des Espaces Naturels Sensibles et autres espaces ou sites naturels ou extérieurs gérés par le Département des Alpes de Haute-Provence
22dtad002
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Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“le service du développement touristique et de l'aménagement durable, le service environnement, la réserve naturelle et les musées du Conseil départemental...”
Brève description
le service du développement touristique et de l'aménagement durable, le service environnement, la réserve naturelle et les musées du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence gèrent, dans le cadre de leurs compétences, le Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (Pdesi), le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr), les Espaces Naturels Sensibles (Ens), la réserve archéologique, et autres espaces naturels ou sites naturels ou extérieurs.Il s'agit notamment de mobilier signalétique pour les itinéraires de randonnée conformément à la charte de la Fédération Française de la Randonnée Pédestre.Le déploiement de la signalétique sur ces sites ou espaces et ces itinéraires est réalisé sur plusieurs programmes annuels de travaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de poteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux en bois📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire départemental 04000 - departement
Description du marché: fabrication de poteaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication de la signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché: fabrication de la signalétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pose de la signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché: pose de la signalétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balisage par plaquette (Vtt et Trail)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de balisage📦
Description du marché: balisage par plaquette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balisage peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: balisage peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre).La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ; concernant le lot 5, aucun bon de commande ne pourra être notifié au...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ; concernant le lot 5, aucun bon de commande ne pourra être notifié au titulaire avant le 9 août 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Crédits prévus au budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées aux DQE de chaque lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
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Source: OJS 2022/S 179-504107 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: tout le territoire départemental 04000 Departement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-504107
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22cen001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fabrication de poteaux
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bois& Via
Adresse postale: 198 Che De L'Abadie
Commune postale: Les Mages
Code postal: 30960
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22cen002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fabrication de la signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Signaletique
Adresse postale: 1510 Che De Lira
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119677.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22cen003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pose de la signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: matthieu Caron
Adresse postale: 3 place Clermont Garcin
Commune postale: Thoard
Code postal: 04380
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 585 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22cen004
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: balisage par plaquette (Vtt et Trail)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: e-Pedal
Adresse postale: pl Marcel Lesbros
Commune postale: Chateauvieux
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22cen005
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: balisage peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: couleur Rando
Adresse postale: 1 place cluzel
Commune postale: La Roche Blanche
Code postal: 63670
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 434 💰
“s'Agissant d'accords à bons de commande, les montants d'attribution sont indicatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)”
Source: OJS 2023/S 118-371562 (2023-06-16)