l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Services d'insertion et de qualification professionnelles ayant pour support des activités d'entretien d'espaces verts ouverts sur le périmètre du St3.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services d'insertion et de qualification professionnelles ayant pour support des activités d'entretien d'espaces verts ouverts sur le périmètre du St3
2022-Hem-0003”
Titre
services d'insertion et de qualification professionnelles ayant pour support des activités d'entretien d'espaces verts ouverts sur le périmètre du St3
2022-Hem-0003
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Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Services d'insertion et de qualification professionnelles ayant pour support des activités d'entretien d'espaces verts ouverts sur le périmètre du St3.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“marché de service d'insertion et de qualification professionnelles lié à l'entretien régulier des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3”
Titre
marché de service d'insertion et de qualification professionnelles lié à l'entretien régulier des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux Métropole 33000 - bordeaux
Description du marché:
“marché de service d'insertion et de qualification professionnelles lié à l'entretien régulier des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre...”
Description du marché
marché de service d'insertion et de qualification professionnelles lié à l'entretien régulier des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3.Montant maximum annuel Ht : 500 000.00 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“marché de service d'insertion et de qualification professionnelle lié à l'entretien ponctuel des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3”
Titre
marché de service d'insertion et de qualification professionnelle lié à l'entretien ponctuel des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“marché de service d'insertion et de qualification professionnelle lié à l'entretien ponctuel des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre...”
Description du marché
marché de service d'insertion et de qualification professionnelle lié à l'entretien ponctuel des espaces verts et espaces publics ouverts sur le périmètre du St3.Montant maximum annuel Ht : 50 000.00 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères tels que mentionnés dans les Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères tels que mentionnés dans les Règlement de consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
10:00 📅