service de transport occasionnel pour les besoins du Département du Lot
Département du Lot
service de transport occasionnel pour les besoins du Département du Lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-16 | Avis de marché |
| 2023-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 22s0044
Brève description: service de transport occasionnel pour les besoins du Département du Lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du lot
Adresse postale: avenue de l'europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713472
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Sud du Département
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Sud du Département
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite 3 fois 1 an
Intitulé du lot: secteur Est du Département
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Est du Département
Intitulé du lot: secteur Ouest du Département
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Ouest du Département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22460001500511
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: departement Du Lot
Adresse postale: departement Du Lot d g / s g / c p c j Cellule Marchés Publics Avenue de l'europe - regourd Bp 291
Commune postale: Cahors Cedex 9
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 246-713472 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 22s0044
Brève description: service de transport occasionnel pour les besoins du Département du Lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du lot
Adresse postale: avenue de l'europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713472
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. - Modalités de retrait des documents : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite.. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - justificatifs candidature : - lettre de candidature (Dc1) - la déclaration sur l'honneur - si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Dc2) - attestation d'assurance pour les risques professionnels - justificatifs offre : - acte d'engagement - bordereau de prix unitaires - détail quantitatif estimatif fictif : Il est précisé que ce document n'a pas de caractère contractuel, il n'est utilisé que pour apprécier l'offre des candidats - mémoire technique
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Sud du Département
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Sud du Département
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite 3 fois 1 an
Intitulé du lot: secteur Est du Département
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Est du Département
Intitulé du lot: secteur Ouest du Département
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Ouest du Département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1)Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Capacité technique et professionnelle:
chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22460001500511
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: departement Du Lot
Adresse postale: departement Du Lot d g / s g / c p c j Cellule Marchés Publics Avenue de l'europe - regourd Bp 291
Commune postale: Cahors Cedex 9
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 246-713472 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-195704
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713472
Numéro JO-S: 66
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: cap-El Voyages
Adresse postale: 1351 Rte Du Malbec
Commune postale: Caillac
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: cars Delbos
Adresse postale: lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Nom: autocars Rocamadour Padirac
Adresse postale: la Gare
Commune postale: Rocamadour
Code postal: 46500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 066-195704 (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-195704
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713472
Numéro JO-S: 66
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: cap-El Voyages
Adresse postale: 1351 Rte Du Malbec
Commune postale: Caillac
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: cars Delbos
Adresse postale: lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
Nom: autocars Rocamadour Padirac
Adresse postale: la Gare
Commune postale: Rocamadour
Code postal: 46500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 066-195704 (2023-03-29)
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