sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général nécessitant une redéfinition des besoins. Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires se décompose en 20 lots déterminés selon le type de séjour, la durée minimum et maximum du séjour, la tranches d'âge et les périodes de vacances scolaires concernées (Zone A Bordeaux). Chaque lot fait donc l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires séparé et sera attribué à un maximum de 5 titulaires. Voir "Article 1.2 : Présentation" du Rc concernant les modalités explicatives de chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe un maximum de commande en quantité d'inscription par enfant pour chacun des lots sur la période de vacances considérée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde
2022-0127”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.Il s'agit d'une procédure...”
Brève description
sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde.Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général nécessitant une redéfinition des besoins. Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires se décompose en 20 lots déterminés selon le type de séjour, la durée minimum et maximum du séjour, la tranches d'âge et les périodes de vacances scolaires concernées (Zone A Bordeaux). Chaque lot fait donc l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires séparé et sera attribué à un maximum de 5 titulaires. Voir "Article 1.2 : Présentation" du Rc concernant les modalités explicatives de chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe un maximum de commande en quantité d'inscription par enfant pour chacun des lots sur la période de vacances considérée
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre comprise entre 4 jours (3 nuits) et...”
Description du marché
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.Il pourra ensuite faire l'objet de trois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
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Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.Il pourra ensuite faire l'objet de trois...”
Description des options
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Description du marché
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps
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Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
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Description des options:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois...”
Description des options
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 20
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - juillet
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Description du marché
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - juillet
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement :40
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - aout
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Description du marché
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - aout
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 40
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Description du marché
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver”
Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 100
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne”
Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 60
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)- juillet
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 200
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)...”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
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Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
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Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 80
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
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Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Description du marché
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum...”
Titre
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits)...”
Description du marché
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
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Informations complémentaires:
“les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis...”
Informations complémentaires
les quantités maximales d'enfants pouvant être pris en charge et pour chaque période d'exécution (de la date de notification pour une durée d'un an puis pour chaque reconduction d'un an tacite) sont fixés respectivement : 150
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout”
Titre
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
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Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout”
Description du marché
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours...”
Titre
long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
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Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours...”
Description du marché
long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours...”
Titre
long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
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Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“long-Séjour inclusif en en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22...”
Description du marché
long-Séjour inclusif en en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2. La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2...”
Liste et brève description des conditions
1. La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)2. La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)3. Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5. La liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
5. La liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de fournitures et services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique6. Agréments, autorisations et habilitations selon la règlementation en vigueur (accueil collectif des mineurs, commission de sécurité des locaux accueillant les séjours?)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -
L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an.
Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut s'y opposer.
La Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères et sous-critères pondérés suivants :
Pour les lots 1 à 5, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 19 et 20
-critère no 1 : Prix moyen journalier noté sur 55 %
-Critère no2 : Valeur technique notée sur 45%
sous critère 1 : L'Organisation du séjour inclusif notée sur 35 %
Sous critère 2 : Les conditions d'encadrement mises en oeuvre notées sur 10 %
Pour les lots 6, 7, 8, 9, 10, 15 et 16 concernant les tranches d'âge de 6 à 17 ans :
- critère 1 : Prix noté sur 55 % :
Sous-Critère 1 : Prix moyen journalier commun à l'ensemble des soumissionnaires selon le taux remplissage noté sur 37%
sous-critère 2 : Taux de remplissage du BPUF noté sur 18%
- critère no2 : Valeur technique notée sur 45%
sous critère 1 : L'Organisation du séjour inclusif notée sur 35 %
Sous critère 2 : Les conditions d'encadrement mises en oeuvre notées sur 10 %
Pièces constituant l'offre :
L'Acte d'engagement et ses annexes établis par lot, selon le modèle joint, complétés (fichier nommé AE, mis au format .pdf).
Cet acte d'engagement sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous_traitants).
Le Bordereau de prix forfaitaires unitaires complété, par lot (fichier nommé Bpfu) (document contractuel)
une fiche technique par séjour (par lot) proposé en fonction de la thématique retenue et reprenant les caractéristiques principales du séjour proposé (présentation du séjour, photos, localisation, durée, activité(s), transport?). Ce document doit permettre sa diffusion aux assistants familials et aux enfants ou jeunes majeures lors de l'exécution des prestations concernant les titulaires retenus pour chacun des lots.
Un mémoire technique (fichier à nommer Mt) présentant, pour chaque lot, conformément au plan de réponse mentionné au règlement de consultation.
Nota : La quantité maximum n'est pas un engagement de commande mais un plafond de commande sur la période de vacances considérée dont les inscriptions seront réparties entre les différents titulaires. Le présent accord-cadre étant multi-attributaires, les bons de commande seront émis selon la règle de répartition des commandes. Compte tenu de l'articulation des lots, chacun étant multi-attributaires (5 titulaires maximum) selon la règle de répartition des commandes mentionnée à l'article 1.3 du CCAP, il n'est pas possible d'estimer de manière informelle un nombre d'inscription potentiel pour chacun des titulaires lors de l'exécution des prestations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2022/S 238-683873 (2022-12-06)
Avis d'attribution de marché (2023-05-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dgar-d2asj-scp@gironde.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde. Il s'agit d'une procédure...”
Brève description
sejours Inclusifs De Colonies De Vacances Destines Aux Enfants Confies A L'Aide Sociale A L'Enfance Du Departement De La Gironde. Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte (article R. 2123-1-3°-service sociaux), qui a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général nécessitant une redéfinition des besoins. Cet accord-cadre à bons de commande multi-attributaires se décompose en 20 lots déterminés selon le type de séjour, la durée minimum et maximum du séjour, la tranches d'âge et les périodes de vacances scolaires concernées (Zone A Bordeaux). Chaque lot fait donc l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires séparé et sera attribué à un maximum de 5 titulaires. Voir "Article 1.2 : Présentation" du Rc concernant les modalités explicatives de chacun des lots. Le présent accord-cadre fixe un maximum de commande en quantité d'inscription par enfant pour chacun des lots sur la période de vacances considérée
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-683873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - juillet
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - aout
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6...”
Titre
mini-Séjour inclusif de proximité en région Nouvelle Aquitaine pour les enfants de 4 et 5 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - hiver”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - printemps”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“mini-Séjour inclusif en France pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 4 jours (3 nuits) et 7 jours (6 nuits) maximum - automne”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)- juillet
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout”
Titre
moyen-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - juillet
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits)...”
Titre
moyen-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne (Gb) pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 8 jours minimum (7 nuits) et 14 jours maximum (13 nuits) - aout
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum...”
Titre
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout”
Titre
long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les enfants de 6 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“long-Séjour inclusif en France (Corse comprise) pour les jeunes majeurs d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout”
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours...”
Titre
long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - juillet
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours...”
Titre
long-Séjour inclusif en Union Européenne (Ue) ou Grande Bretagne pour les enfants de 11 à 17 ans d'une durée comprise entre 15 jours (14 nuits) et 22 jours (21 nuits) maximum - aout
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Source: OJS 2023/S 106-333961 (2023-05-31)