Objet Champ d'application du marché
Titre:
“restauration scolaire et fourniture de repas pour la ville de Saint-Quentin
22031fcp”
Produits/services: Repas pour écoles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 794 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration scolaire et accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 - saint-Quentin
Description du marché: restauration scolaire et accueils de loisirs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 505 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximal du lot, toutes périodes confondues, c'est à dire comprenant la période initiale et la...”
Informations complémentaires
le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximal du lot, toutes périodes confondues, c'est à dire comprenant la période initiale et la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: confection de repas pour la Maison de la Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Description du marché: confection de repas pour la Maison de la Petite Enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: fourniture et livraison de pain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pique-niques pour les accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés📦
Description du marché: fourniture de pique-niques pour les accueils de loisirs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour petit déjeuner📦
Description du marché: fourniture de petits déjeuners
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité, et des subventions
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-09
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique, les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7 sont données à titre indicatif.S'agissant d'un accord-cadre, la valeur totale estimée s'entend comme l'estimation de la valeur totale maximale pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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Source: OJS 2022/S 071-188658 (2022-04-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 756 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Saint-Quentin 02100 Saint-Quentin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 071-188658
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202210156
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: restauration scolaire et accueils de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sagere
Adresse postale: rue Benjamin Delessert
Commune postale: Bresles
Code postal: 60510
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 078 990 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202210157
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: confection de repas pour la Maison de la Petite Enfance
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: api Restauration
Adresse postale: 1 rue Henri Hénon
Commune postale: Albert
Code postal: 80300
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146045.41 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture et livraison de pain
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 202210159
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de pique-niques pour les accueils de loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 010 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202210160
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de petits déjeuners
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 600 💰
“le marché étant un accord-cadre avec un maximum financier s'exécutant au moyen de bons de commande, le montant Ht de l'offre par lot est non contractuel et...”
le marché étant un accord-cadre avec un maximum financier s'exécutant au moyen de bons de commande, le montant Ht de l'offre par lot est non contractuel et issu du Dqe ayant servi à l'analyse des offres.La valeur totale du marché indiquée à 1 756 000 euro(s) Ht représente le maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre, période initiale et période de reconduction comprise, et pour tous les lots
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Source: OJS 2022/S 150-427654 (2022-08-02)