Objet Champ d'application du marché
Titre: restauration du Parc des Sources et rénovation de ses abords
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description: restauration du Parc des Sources et rénovation de ses abords
Valeur estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement / vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc des Sources - 03200 Vichy
Description du marché:
“- Travaux de terrassement, de voirie (hors revêtements et bordures) et de signalisation
- travaux des réseaux humides (eaux pluviales, eaux usées, eau...”
Description du marché
- Travaux de terrassement, de voirie (hors revêtements et bordures) et de signalisation
- travaux des réseaux humides (eaux pluviales, eaux usées, eau potable)
- travaux de réseaux secs (fouilles, génie civil, fourreaux, chambres...)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au moyen du mémoire technique de l'opération
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: feder
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: génie Civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: génie civil
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fontainerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installations hydrauliques📦
Description du marché:
“fontaine - opéra :
- fontaine sèche de forme rectangulaire
fontaine - source de l'hôpital :
- fontaine à débordement avec mur d'eau de forme circulaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 452 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pse1: Maintenance et exploitation de 1 an de l'ensemble des installations de fontainerie
pse2: Maintenance et exploitation de 2 ans de l'ensemble des...”
Description des options
pse1: Maintenance et exploitation de 1 an de l'ensemble des installations de fontainerie
pse2: Maintenance et exploitation de 2 ans de l'ensemble des installations de fontainerie
pse3: Maintenance et exploitation de 3 ans de l'ensemble des installations de fontainerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bétons et pierres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché:
“- Fourniture et pose de bordures et margelles en pierres naturelles
- réalisation de revêtement et dallages en pierres naturelles
- réalisation de muret...”
Description du marché
- Fourniture et pose de bordures et margelles en pierres naturelles
- réalisation de revêtement et dallages en pierres naturelles
- réalisation de muret banquette et gradins en pierre
- réalisation de cheminement type "Pas d'âne" en pierre
- réalisation de revêtement de sol en béton désactivé, sablé et / ou poché
- réalisation d'oculus sur galerie existante y compris reprise des structures en génie civil
- fourniture et pose de signalétiques diverses en incrustation dans les sols et ouvrages béton
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 450 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“pse1: finition "Hydrosablée" pour bétons types 3 et 6
ve1: Moins value pour béton 07 en lieu et place art.4,02-a: dalles 40x40x8 "Motifs Vichy"”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paysages / finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“réalisation de revêtement en stabilisé
fourniture et plantation d'arbres, arbustes et vivaces
entretien et confortement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 950 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“pse1:Renouvellement arboré des obliques
pse 2: Grilles d'arbres type "Parc des Sources"
Pse 3: Corsets d'arbres type "Alkor"
Pse 4 : Caches conteneurs type...”
Description des options
pse1:Renouvellement arboré des obliques
pse 2: Grilles d'arbres type "Parc des Sources"
Pse 3: Corsets d'arbres type "Alkor"
Pse 4 : Caches conteneurs type "Parc des sources"
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairage / Equipement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché:
“travaux de construction de l'éclairage public, de ses alimentations électriques et de ses organes de commande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“pse 1: Eclairage linéaire des galeries
pse 2: Mise en lumière du Palais des Congrès et Opéra
Pse 3: Mise en lumière du pavillon Napoléon
Pse 4: Mise en...”
Description des options
pse 1: Eclairage linéaire des galeries
pse 2: Mise en lumière du Palais des Congrès et Opéra
Pse 3: Mise en lumière du pavillon Napoléon
Pse 4: Mise en lumière de l'hémicycle
pse 5: Vidéo mapping
pse6: Contrat de maintenance annuelle Dmx
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - echafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7A
Description
Produits/services supplémentaires: Échafaudages📦
Description du marché:
“déesse des eaux
galerie
kiosque à musique
source de l'hôpital
kiosques commerçants” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les options
Description des options: pse 1: Kiosques commerçants
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - métallerie serrurerie vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7B
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au moyen du mémoire justificatif de l'opération
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 270 000 💰
Informations sur les options
Description des options: pse 1 : Galerie
Pse 2: Kiosque à musique
pse 3 : Kiosques commerçants
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7C
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les options
Description des options: pse 1: Kiosque commerçants
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - couvertures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7D
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: galerie
Kiosque à musique
source de l'hôpital
kiosques commerçants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options: pse 1 : Kiosques commerçants
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - maçonnerie Pierre de taille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7E
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Description du marché: déesse des eaux
kiosque à musique
source de l'hôpital
kiosques commerçants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7F
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: kiosques commerçants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: architectures patrimoniales - restauration sculpture - sculpture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7G
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux📦
Description du marché: déesse des eaux
kiosque à musique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://minef.gouv.thème : marchés...”
Liste et brève description des conditions
-Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://minef.gouv.thème : marchés publics) ;
- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://minef.gouv.thème : marchés publics)
la Dc2 devra bien mentionner :
- les renseignements relatifs aux capacités professionnelles ou références des prestations similaires durant les 3 dernières années ;
- les renseignements relatifs aux moyens du candidat (matériel, personnel), le chiffre d'affaires de la société se rapportant à l'activité concernée sur les 3 dernières années d'exercice
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
- en cas de redressement judiciaire, copie du jugement prononcé
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont FD
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Clermont Fd
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Source: OJS 2022/S 226-651392 (2022-11-18)
Informations complémentaires (2022-11-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 226-651392
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 452 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 2 000 000 euros
Source: OJS 2022/S 233-671641 (2022-11-29)
Informations complémentaires (2022-12-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: mairie de vichy
Numéro d'enregistrement national: 21030310300019
Commune postale: Vichy
Pouvoir adjudicateur
URL: http://vichy-communaute@achatpublic.com 🌏
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1 à 7G
Emplacement du texte à modifier: durée du marché
Ancienne valeur
Texte: 24 mois
Nouvelle valeur
Texte: 36 mois
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-12-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-12-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 236-679721 (2022-12-02)
Informations complémentaires (2022-12-09)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 1 à 7G
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : NON
Nouvelle valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : OUI
Source: OJS 2022/S 241-694446 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29288790.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: terrassement / vrd
Description du marché: génie Civil
Description du marché: fontainerie
Informations sur les options
Description des options:
“pse 1 : Maintenance et exploitation de 1 an de l'ensemble des installations de fontainerie
pse 2 : Maintenance et exploitation de 2 ans de l'ensemble de...”
Description des options
pse 1 : Maintenance et exploitation de 1 an de l'ensemble des installations de fontainerie
pse 2 : Maintenance et exploitation de 2 ans de l'ensemble de l'installation de fontainerie
pse3 : PSE 2 : Maintenance et exploitation de 3 ans de l'ensemble de l'installation de fontainerie
Afficher plus Description
Description du marché: bétons et pierres
Informations sur les options
Description des options: pse 1 : Plus value finition hydrosablée pour les bétons types 3 et 6
Description
Description du marché: paysages / finitions
Informations sur les options
Description des options:
“pse1 : Renouvellement arboré des obliques
pse2 : Grilles d'arbres type "Parc des Sources"
Pse3 : Corset d'arbre type Alkor
Pse4 : Cache conteneurs type...”
Description des options
pse1 : Renouvellement arboré des obliques
pse2 : Grilles d'arbres type "Parc des Sources"
Pse3 : Corset d'arbre type Alkor
Pse4 : Cache conteneurs type "Parc des Sources"
Afficher plus Description
Description du marché: eclairage / Equipement
Informations sur les options
Description des options:
“pse1 : Eclairage linéaire des galeries
pse2: Mise en lumière du Pco
Pse3 : Mise en lumière du Pavillon Napoléon
Pse4 : Mise en lumière de l'hémicycle
pse5 :...”
Description des options
pse1 : Eclairage linéaire des galeries
pse2: Mise en lumière du Pco
Pse3 : Mise en lumière du Pavillon Napoléon
Pse4 : Mise en lumière de l'hémicycle
pse5 : Vidéo mapping
pse6 : Contrat de maintenance annuelle DMX
Afficher plus Description
Description du marché: architectures patrimoniales - echafaudage
Informations sur les options
Description des options: pse1 : Kiosque commerçants
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - métallerie serrurerie vitrerie
Informations sur les options
Description des options: pse1: Galerie
Pse2: Kiosque à musique
pse3: Kiosques commerçants
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - peintures
Informations sur les options
Description des options:
“pse1: Kiosques commerçants : traitement des peintures au plomb et remise en teinte” Description
Description du marché: architectures patrimoniales - couvertures
Informations sur les options
Description des options: pse1: Kiosques commerçants
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - maçonnerie Pierre de taille
Informations sur les options
Description des options: pse1 : kiosques commerçants
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - menuiseries bois
Informations sur les options
Description des options: pse1 : Kiosques commerçants
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - restauration sculpture - sculpture
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 226-651392
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23VC007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terrassement / vrd
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: siorat mc
Numéro d'enregistrement national: 67682013700328
Commune postale: Varennes-sur-Allier
Code postal: 03150
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Nom: ehtp sas
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Nom: pass sas
Numéro d'enregistrement national: 40152897100013
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4699530.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage genie civil
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2662410.65 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: belle environnement
Numéro d'enregistrement national: 78814002800069
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 836 932 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: beton - pIERRES
Nom et adresse du contractant
Nom: sols loires auvergne
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Nom: sas lta
Nom: sas laquet
Commune postale: Lapeyrouse Mornay
Code postal: 26210
Nom: sas urbatp
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: sas eiffage route centre est
Commune postale: Abrest
Code postal: 03200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7386785.80 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: espaces verts plantations
Nom et adresse du contractant
Nom: vert et sport
Commune postale: Alixan
Code postal: 26300
Nom: rhone jardin service
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2867867.73 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: eclairage / Equipement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: spie city networks
Commune postale: Saint-Pourcain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Nom: bouygues energies et services
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164
Nom: novelty
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2566468.60 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7B
Titre: architectures patrimoniales - métallerie serrurerie vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: serrurerie metallerie batigne
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Nom: metallerie stephan
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Nom: mddd sas
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3549791.80 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7C
Titre: architectures patrimoniales - peintures
Nom et adresse du contractant
Nom: prezioso linjebygg sas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 926811.23 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7D
Titre: architectures patrimoniales - couvertures
Nom et adresse du contractant
Nom: sas alain le ny
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69574
Nom: beaufils couverture charpente sarl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2792192.44 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7A
Titre: architectures patrimoniales - echafaudage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7F
Titre: architectures patrimoniales - menuiseries bois
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Toutefois, ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 081-244966 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“restauration du Parc des Sources et rénovation de ses abords - lot 7e : Architectures patrimoniales - maçonnerie Pierres de taille”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29288790.60 💰
Description
Description du marché: architectures patrimoniales - maçonnerie pierres de taille
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 7E
Titre: architectures patrimoniales - maçonnerie Pierre de taille
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dagois sas
Commune postale: Yzeure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198871.28 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Toutefois, ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 093-287257 (2023-05-10)