rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la CASA

Cté agglomération Sophia Antipolis

les prestations ont pour objet la rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la C.A.S.A.
Le présent accord cadre est décomposé en deux (2) lots :
-Lot no1 Rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier
-lot no2 Rénovation des colonnes aériennes à déchets en bois
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Pour le lot no1 :
Montant annuel minimum : 6 000 euro (H.T.).
Montant annuel maximum : 40 000 euro (H.T.).
Pour le lot no2 :
Montant annuel minimum : 6 000 euro (H.T.).
Montant annuel maximum : 40 000 euro (H.T.).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-19 Avis de marché
2022-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la CASA
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“les prestations ont pour objet la rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la C.A.S.A. Le présent accord cadre est décomposé en...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CASA
Description du marché:
“les prestations ont pour objet la rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier de la C.A.S.A. Les prestations sont susceptibles de varier dans les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un (1) an, pour...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: rénovation des colonnes aériennes à déchets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations ont pour objet la rénovation des colonnes aériennes à déchets en bois de la C.A.S.A Les prestations sont susceptibles de varier dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature Dc1 ou équivalent -déclaration du candidat Dc2 ou équivalent -renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“le présent accord cadre est décomposé en deux (2) lots : -Lot no1 Rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier -lot no2 Rénovation des colonnes...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé pré contractuel (articles L.551-1 à L.551-4, L.551-10 à L.551-12, R.551-1, et R.551-3 à R.551-6 du code de justice administrative), avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 100-277112 (2022-05-19)
Avis d'attribution de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la C.A.S.A
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 530 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier et en bois de la C.A.S.A
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 100-277112

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022_191
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: rénovation des colonnes aériennes à déchets en acier
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: antibes chenu sablages
Adresse postale: 325 voie bertrand lebon
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 600 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022_192
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: rénovation des colonnes aériennes à déchets en bois
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: azur trucks carosserie
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 930 💰
Source: OJS 2022/S 223-639411 (2022-11-14)