la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des Sports. L'Accord-Cadre multi-attributaire est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés en bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: renouvellement de la flotte nautique
COL DIRSER | 2022-009 | 1
Produits/services: Équipements de sports nautiques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des Sports. L'Accord-Cadre multi-attributaire est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés en bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 684 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dériveur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: veulettes sur Mer
Description du marché: dériveur double plastique, dériveur solitaire plastique, dériveur collectif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 540 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catamaran
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: catamaran 14 pieds, catamaran 16 pieds, catamaran 16 pieds compétition,
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 560 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 43 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 43 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catamaran monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: catamaran monobloc école, catamaran monobloc volant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 160 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: planche à voile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: planche à voile perfectionnement, planche à voile débutant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kayak
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: kayak simple, kayak double
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stand-Up Paddle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: paddles gonflables, paddles rigides, paddles XXL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 880 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 14 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 14 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: embarcation sécurité et moteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“embarcation sécurité rigide, embarcation sécurité semi-rigide aluminium, embarcation sécurité semi-rigide avec console” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 720 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: wakeboard
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: vittefleur
Description du marché: équipements pour débutants, équipements pour confirmés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 13 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 13 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ski-Nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“bi-Ski enfants, bi-ski adultes, wake-ski, chausses pour wake-ski, ski de figure, ski adapté à la pratique du baby-ski” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kneeboard
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: planches de Kneeboard sans sangles, planches de kneeboard avec sangles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lotdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (attestation annexée aux documents de la consultation)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepouvoir de signature de la personne habilitée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsrelevé d'identité bancaire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cany-barville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) Obtention du DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante :...”
a) Obtention du DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.L'accès à cette plateforme est gratuit. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés pour répondre sous la forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.B) Critères de jugementsous-critères de la valeur technique notée sur 100 points pondérée à 30% pour l'ensemble des 10 lots : Qualité des matériels proposés : 50 points, Réactivité du SAV : 50 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert - bP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert - bP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 171-483992 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 235579528📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-483992
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dériveur
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nhs rs sailing
Numéro d'enregistrement national: 51794043300025
Adresse postale: 2 Chemin de Pen er roué
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
URL: https://www.rssailing.com/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: catamaran
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: erplast
Numéro d'enregistrement national: 32802383300036
Adresse postale: zi du Ty Mor
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
URL: https://erplast.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sirena neco
Numéro d'enregistrement national: 51840667300021
Adresse postale: 12 rue de Cornen
Commune postale: Le Pouliguen
Code postal: 44510
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.sirena-voile.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: catamaran monobloc
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: planche à voile
Nom et adresse du contractant
Nom: bam distribution
Numéro d'enregistrement national: 79886530900024
Adresse postale: 74 Boulevard des Aresquiers
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34110
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.facebook.com/people/BAM-Distribution/100054602342465/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: kayak
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon pro
Numéro d'enregistrement national: 50056940503239
Adresse postale: 4 Boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Asq
Code postal: 59650
Région: Nord🏙️
URL: https://www.decathlonpro.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: stand-Up Paddle
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cap loisirs / canoe shop
Numéro d'enregistrement national: 43862530300021
Adresse postale: allée des grands prés
Commune postale: Dives-sur-Mer
Code postal: 14160
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.canoe-shop.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: embarcation sécurité moteur
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: wakeboard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ski nautique