relance Suite A InfructueuxFourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée - mobilier Bois
la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant infructueux, il est relancé par l'acheteur.Les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnées Mobilier Bois.L'Entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département, quelle que soit sa localisation géographique.Les prestations relèvent de la catégorie 3 su sens du code du travail.L'accord cadre est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification et prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.Montant de l'accord-cadre sur la durée:sans montant minimummontant maximum : 500 000 euro(s) HtA titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des espaces naturels forestiers et agricoles, 390, avenue des Lices, Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Suite A InfructueuxFourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée - mobilier Bois
20221310”
Titre
relance Suite A InfructueuxFourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée - mobilier Bois
20221310
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Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant...”
Brève description
la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant infructueux, il est relancé par l'acheteur.Les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnées Mobilier Bois.L'Entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département, quelle que soit sa localisation géographique.Les prestations relèvent de la catégorie 3 su sens du code du travail.L'accord cadre est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification et prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.Montant de l'accord-cadre sur la durée:sans montant minimummontant maximum : 500 000 euro(s) HtA titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 278 670 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant...”
Description du marché
la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant infructueux, il est relancé par l'acheteur.Les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnées Mobilier Bois.L'Entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département, quelle que soit sa localisation géographique.Les prestations relèvent de la catégorie 3 su sens du code du travail.L'accord cadre est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification et prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.Montant de l'accord-cadre sur la durée:sans montant minimummontant maximum : 500 000 euro(s) HtA titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278 670 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen : L'Accord-Cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R....”
Description des options
clauses de réexamen : L'Accord-Cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article 2.6.2 du Rc.Marché similaire : sans objet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent)et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
1) Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent)et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatA défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, la justification à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement est :- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf. Arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois :-en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,-en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Les critères de jugement sont détaillés à l'article 4 du Règlement de consultation.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 30 points :Sous-Critère 1 - modalités d'organisation mises en oeuvre pour la gestion du site (moyens humains, compétences, horaires, affectés à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre) (10 points)sous-critère 2 - moyens matériels utilisés pour satisfaire les prestations objet de l'accord-cadre (5 points).Sous-critère 3 - plus-Value en matière de respect de l'environnement de l'offre (15 points).Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 167-473186 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244956.60 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 167-473186
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221310
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 2615 chemin Long
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244956.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4...”
l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans (non contractuel).Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim :DimService Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
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Source: OJS 2023/S 005-008851 (2023-01-03)