relance Suite A InfructueuxFourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée - mobilier Bois

Conseil départemental du Var

la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant infructueux, il est relancé par l'acheteur.Les prestations concernent la fourniture, les travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnées Mobilier Bois.L'Entreprise titulaire devra intervenir sur l'ensemble du département, quelle que soit sa localisation géographique.Les prestations relèvent de la catégorie 3 su sens du code du travail.L'accord cadre est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification et prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.Montant de l'accord-cadre sur la durée:sans montant minimummontant maximum : 500 000 euro(s) HtA titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2.3.7 du Rc

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-26 Avis de marché
2023-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des espaces naturels forestiers et agricoles, 390, avenue des Lices, Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL de participation: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“relance Suite A InfructueuxFourniture, travaux de pose et dépose de mobilier sur les propriétés départementales et les sentiers de randonnée - mobilier Bois 20221310”    Afficher plus
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Brève description:
“la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 278 670 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“la présente consultation fait suite à une précédente affaire comportant 3 lots (réf Ac220094), passéen appel d'offres ouvert. L'Ancien lot no1 étant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278 670 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“clauses de réexamen : L'Accord-Cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent)et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04 08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 167-473186 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244956.60 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 167-473186

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20221310
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 2615 chemin Long
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244956.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 005-008851 (2023-01-03)