relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la rla - lOT no2 - fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 - phase candidature
relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - lOT no2 - fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 - phase candidature
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la rla - lOT no2 - fourniture de graisse de graissage...”
Titre
relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la rla - lOT no2 - fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 - phase candidature
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Produits/services: Huiles pour moteurs📦
Brève description:
“relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - lOT no2 - fourniture de graisse...”
Brève description
relance fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur - lOT no2 - fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 - phase candidature
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Opérationnel du Tramway : 2 bd Henri Sappia 06100 Nice
Description du marché:
“pour faire suite à une erreur matérielle sur l'estimation et le montant maximum, le lot no2 relatif à la " fourniture de graisse de graissage boudins...”
Description du marché
pour faire suite à une erreur matérielle sur l'estimation et le montant maximum, le lot no2 relatif à la " fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 ", initialement lancé avec l'ensemble des lots de l'accord-cadre à marchés subséquents relatif à la " fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur " a été déclaré sans suite par décision en date du 24 juin 2022 conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique qui stipule que " l'acheteur peut, à tout moment, déclarer une procédure sans suite ". Ce lot est relancé en procédure négociée avec mise en concurrence
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale, à compter de la date de réception de la notification, de 1 an. Il pourra faire l'objet de 5...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale, à compter de la date de réception de la notification, de 1 an. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites de 1 an chacune sans que la durée totale n'excède 6 ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (art. R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot no2 concerné...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (art. R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du Ccp). Le lot no2 concerné par la relance est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000eurht. La Régie se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négo
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois ou la transmission...”
Liste et brève description des conditions
un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois ou la transmission du numéro unique d'identification INSEE (numéro siren / siret)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R 2191-3 du Code de la Commande PubliqueRetenue de garantie : Il ne sera pas appliqué de...”
Dépôts et garanties exigés
une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R 2191-3 du Code de la Commande PubliqueRetenue de garantie : Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin du marché, reconductions comprises, en 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“pour faire suite à une erreur matérielle sur l'estimation et le montant maximum, le lot no2 relatif à la " fourniture de graisse de graissage boudins...”
pour faire suite à une erreur matérielle sur l'estimation et le montant maximum, le lot no2 relatif à la " fourniture de graisse de graissage boudins tramway L2-L3 ", initialement lancé avec l'ensemble des lots de l'accord-cadre à marchés subséquents relatif à la " fourniture de lubrifiants et graisses pour les services techniques du tramway et du bus de la regie ligne D'Azur " a été déclaré sans suite par décision en date du 24 juin 2022 conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique qui stipule que " l'acheteur peut, à tout moment, déclarer une procédure sans suite ".Ce lot est relancé en procédure négociée avec mise en concurrence.Le lot a pour objet la fourniture de graisses de graissage boudins tramway pour les lignes 2 et 3 du Tramway de la Régie Ligne d'azur.conditions de reponse au marche :Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site :https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation "Pour répondre électroniquement" prévue à cet effet.fonctionnement DE L'Accord cadre et des marches subsequents :L'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. C'Est un accord-cadre multi-attributaire, il est attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents seront multi-attributaires et seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant) après remise en concurrence des titulaires. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre peuvent compléter ses dispositions sans les modifier substantiellement.la procédure de passation de l'accord-cadre se déroulera en deux phases.Dans un premier temps, une phase dite de " candidature " se déroulera, puis une phase " offre ", où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer.Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) ainsi que le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) valant DQE, ne sont pas à compléter par les candidats en phase candidature. Ces documents sont remis pour information durant cette phase. Les pièces pourront faire l'objet de modifications mineures et non substantielles lors de la phase offre. Tous les éléments techniques et financiers (CCAP, Bordereau des Prix Unitaires (Bpu)Valant Détail quantitatif estimatif (Dqe), acte d'engagement etc.), seront transmis et à compléter lors de la phase " offre "