le présent marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réception, tri et valorisation des déchets de bois en provenance des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon
22DEC004”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et...”
Brève description
le présent marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 992 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chutes de bois📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire nord de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“le présent marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et...”
Description du marché
le présent marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 513 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction expresse 2 x 1 année
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire est de la Métropole de Lyon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 536 000 💰
Description
Description des renouvellements: reconduction expresse de 2 x 1 année
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 610 625 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les marchés sont des accords-cadres à bons de commande. Durée de 2 ans à compter de la date de leurs notifications reconductible 2 fois 1 année. Les...”
les marchés sont des accords-cadres à bons de commande. Durée de 2 ans à compter de la date de leurs notifications reconductible 2 fois 1 année. Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 22dec004 ou avec les mots clés 'Valorisation - collecte - bois'. La date d'ouverture des offres prévue est indicative. - date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : juillet 2022 * Forme des candidatures : - les justificatifs visés au III seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. - sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats au III et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés sauf la lettre de candidature. - un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 010-019879 (2022-01-10)
Avis d'attribution de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté...”
Brève description
le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3382866.22 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté...”
Description du marché
le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût Global d'Utilisation
Critère de coût (pondération): 45/100
Critère de coût (nom): Valeur Technique
Critère de coût (pondération): 35/100
Critère de coût (nom): Critère Environnemental
Critère de coût (pondération): 20/100
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté...”
Description du marché
le marché a pour objet d'assurer la reprise, la valorisation matière/énergétique du bois collecté dans les déchèteries de la Métropole de Lyon et apporté par les services métropolitains.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-019879
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-192
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réception, tri et valorisation des déchets de bois en provenance des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon - lot no1 : Nord”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: serfim recyclage s.a.s
Commune postale: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1047960.99 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-210
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réception, tri et valorisation des déchets de bois en provenance des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon - lot no2 : Est” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1248231.96 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-211
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réception, tri et valorisation des déchets de bois en provenance des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon - lot no3 : Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1086673.27 💰
Source: OJS 2022/S 119-336192 (2022-06-17)