réalisation de prélèvements et d'analyses sur les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - rivières, Canaux, Eaux Souterraines, Plans d'eau
Agence de l'eau Adour Garonne
le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des plans d'eau, des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-11 | Avis de marché |
| 2022-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2022-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201781
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 871 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Macro-Invertébrés : rivières peu profondes et Diatomées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 56 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 3 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 4 : Macro-Invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 4 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 5 : Phytoplancton
Numéro du lot: 5
Brève description: le lot 5 concerne les déterminations de phytoplancton
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 6 : Macro-Invertébrés, Diatomées et Macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 6 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 7 : Prélèvements et Analyses sur Eau : Physico-Chimie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Durée de l'accord: 54 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description: le Lot 8 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur sédiments
Valeur estimée hors TVA: 1 550 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 8 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 9 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - nord
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 9 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 10 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - est
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 10 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 11 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - sud
Numéro du lot: 11
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 11 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 12 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - ouest
Numéro du lot: 12
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 12 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 13 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - façade Atlantique
Numéro du lot: 13
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 13 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 14 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - massif Pyrénéen
Numéro du lot: 14
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 14 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 15 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Ouest
Numéro du lot: 15
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 15 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 16 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord-Ouest
Numéro du lot: 16
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 16 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 17 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Est
Numéro du lot: 17
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 17 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 18 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord Est
Numéro du lot: 18
Brève description:
Informations complémentaires: le lot 18 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: séance non ouverte au public
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciés à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
40
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310003300064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-201781 (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2022-001
Brève description:
le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des plans d'eau, des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-10 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201781
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
le lot 1 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commandes, multi attributaires avec 6 attributaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 871 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Macro-Invertébrés : rivières peu profondes et Diatomées
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 concerne les déterminations de macro-invertébrés en rivières peu profondes et de diatomées
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 56 mois
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
Informations complémentaires:
le lot 1 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commandes, multi attributaires avec 6 attributaires
Intitulé du lot: lot 2 : Macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 2 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 4 attributaires
Intitulé du lot: lot 3 : Macrophytes : échantillonnage en rivières profondes
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières profondes
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 3 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 4 : Macro-Invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot 4 concerne les déterminations de macro-invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 4 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 5 : Phytoplancton
Numéro du lot: 5
Brève description: le lot 5 concerne les déterminations de phytoplancton
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 6 : Macro-Invertébrés, Diatomées et Macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau
Numéro du lot: 6
Brève description:
le lot 6 concerne les déterminations de macro-invertébrés, diatomées et macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 6 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 7 : Prélèvements et Analyses sur Eau : Physico-Chimie
Numéro du lot: 7
Brève description:
le lot 7 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur Eau : Physico-Chimie
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 54 mois
Informations complémentaires:
le lot 7 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 8 attributaires
Intitulé du lot: lot 8 : Prélèvements et Analyses sur Sédiments
Numéro du lot: 8
Brève description: le Lot 8 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur sédiments
Valeur estimée hors TVA: 1 550 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 8 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 9 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - nord
Numéro du lot: 9
Brève description:
le Lot 9 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Nord)
Valeur estimée hors TVA: 3 780 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 9 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 10 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - est
Numéro du lot: 10
Brève description:
le lot 10 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Est)
Valeur estimée hors TVA: 2 525 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 10 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 11 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - sud
Numéro du lot: 11
Brève description:
le lot 11 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Sud)
Valeur estimée hors TVA: 2 780 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 11 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 12 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - ouest
Numéro du lot: 12
Brève description:
le Lot 12 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Ouest)
Valeur estimée hors TVA: 3 270 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 12 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 13 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - façade Atlantique
Numéro du lot: 13
Brève description:
le Lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Valeur estimée hors TVA: 663 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 13 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 14 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - massif Pyrénéen
Numéro du lot: 14
Brève description:
le Lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 14 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 15 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Ouest
Numéro du lot: 15
Brève description:
le Lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 15 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 16 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord-Ouest
Numéro du lot: 16
Brève description:
le Lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Valeur estimée hors TVA: 762 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 16 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 17 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Est
Numéro du lot: 17
Brève description:
le Lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Valeur estimée hors TVA: 757 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 17 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Intitulé du lot: lot 18 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord Est
Numéro du lot: 18
Brève description:
le Lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie -
Valeur estimée hors TVA: 959 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot 18 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
les lots 1, 2 et 7 font chacun l'objet d'un accord cadre multi attributaires (lot 1=6 , lot 2 = 4 et lot 7=8). Les autres lots sont mono attributaires
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
les lots 1, 2 et 7 font chacun l'objet d'un accord cadre multi attributaires (lot 1=6 , lot 2 = 4 et lot 7=8). Les autres lots sont mono attributaires
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: séance non ouverte au public
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciés à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
40
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310003300064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2013730&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026
les conditions de remise des offres ainsi que des éventuelles copies de sauvegarde sont précisées au règlement de la consultation et son annexe
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-201781 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-308901
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201781
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2022/S 109-308901 (2022-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-308901
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201781
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2022/S 109-308901 (2022-06-03)
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