le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des plans d'eau, des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prélèvements et d'analyses sur les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - rivières, Canaux, Eaux Souterraines, Plans d'eau
2022-001”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des...”
Brève description
le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des plans d'eau, des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne"
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Valeur estimée hors TVA: EUR 51 871 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Macro-Invertébrés : rivières peu profondes et Diatomées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
Description du marché:
“le lot 1 concerne les déterminations de macro-invertébrés en rivières peu profondes et de diatomées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (nom):
“Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 56
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026” Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commandes, multi attributaires avec 6 attributaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 4 attributaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Macrophytes : échantillonnage en rivières profondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières profondes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 3 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Macro-Invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 concerne les déterminations de macro-invertébrés : échantillonnage en rivières profondes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 4 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Phytoplancton
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: le lot 5 concerne les déterminations de phytoplancton
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 : Macro-Invertébrés, Diatomées et Macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot 6 concerne les déterminations de macro-invertébrés, diatomées et macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 6 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : Prélèvements et Analyses sur Eau : Physico-Chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot 7 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur Eau : Physico-Chimie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciés à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 54
Informations complémentaires:
“le lot 7 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 8 attributaires”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : Prélèvements et Analyses sur Sédiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: le Lot 8 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur sédiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 550 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 8 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le Lot 9 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Nord)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 780 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 9 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le lot 10 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Est)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 525 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 10 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le lot 11 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Sud)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 780 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 11 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“le Lot 12 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Ouest)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 270 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 12 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 13 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - façade Atlantique” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“le Lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Description du marché
le Lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 663 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 13 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 14 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - massif Pyrénéen” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“le Lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Description du marché
le Lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 14 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 15 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“le Lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Description du marché
le Lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 15 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 16 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“le Lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Description du marché
le Lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 762 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 16 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 17 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“le Lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Description du marché
le Lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 757 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 17 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 18 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“le Lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et...”
Description du marché
le Lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie -
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 959 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot 18 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“les lots 1, 2 et 7 font chacun l'objet d'un accord cadre multi attributaires (lot 1=6 , lot 2 = 4 et lot 7=8). Les autres lots sont mono attributaires” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non ouverte au public
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“les conditions de remise des offres ainsi que des éventuelles copies de sauvegarde sont précisées au règlement de la consultation et son annexe” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 075-201781 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-201781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le lot 1 concerne les déterminations de macro-invertébrés enrivières peu profondes et de diatomées” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le lot 2 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le lot 3 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières profondes”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le lot 4 concerne les déterminations de macro-invertébrés : échantillonnage en rivières profondes”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: le lot 5 concerne les déterminations de phytoplancton
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“le lot 6 concerne les déterminations de macro-invertébrés, diatomées et macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“le lot 7 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur Eau : Physico-Chimie”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: le lot 8 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur sédiments
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“le lot 9 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Nord)”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“le lot 10 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Est)”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“le lot 11 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Sud)”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“le lot 12 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Ouest)”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“le lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Titre
le lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“le lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Titre
le lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“le lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Titre
le lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“le lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Titre
le lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“le lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments),...”
Titre
le lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“le lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-chimie, chimie (eau et...”
Titre
le lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
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Source: OJS 2022/S 109-308901 (2022-06-03)