realisation de fouilles archeologiques preventives - rehabilitation de L'Hotel BOUCHU D'Esterno

SPLAAD

réalisation de fouilles archéologiques préventives au sein du jardin d'esterno situé à l'arrière de l'hôtel éponyme sur le territoire de la commune de Dijon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS EVEHA

Qui ?

• SPLAAD

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-20	Avis de marché
2022-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: SPLTVX22020
Brève description:

réalisation de fouilles archéologiques préventives au sein du jardin d'esterno situé à l'arrière de l'hôtel éponyme sur le territoire de la commune de Dijon

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: splaad
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau - cS 77418
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.splaad.com 🌏
Courrier électronique: contact@splaad.com 📧
Téléphone: +33 345839013 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643299&orgAcronyme=l1p 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643299&orgAcronyme=l1p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-08-31 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-402317
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L2120-1 2°, L2123-1 1°, R2123-1 1°, R2123-4 et R 2123-5 du Code de la Commande Publique.Les travaux seront divisés en une tranche ferme pouvant faire l'objet de deux phases, et de trois tranches optionnelles définies dans le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché de Travaux - lot uniquele présent dossier concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives au sein du jardin d'esterno situé à l'arrière de l'hôtel éponyme sur le territoire de la commune de Dijon.Les âges concernés sont les suivants :- antiquité- moyen Age - période modernel'ensemble des missions du présent marché consiste à réaliser :- les travaux de fouilles (avec décapage de la terre végétale à part,) dans le respect du cahier des charges scientifiques- la surveillance archéologique de certains travaux de décaissement- les rapports de fouilles- les dossiers des ouvrages exécutés des fouilles

Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: jardin d'esterno, rue Brulard, 21000 DIJON

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution et aucune prestation réservée visée à l'alinéa 2 de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique. Modifications du marché et Prestations similaires : l'acheteur se réserve la possibilité de procéder à des modifications du marché dans le cadre des dispositions des articles L2194-1 et L2194-2 du Code de la Commande Publique, ainsi qu'à des marchés de prestations similaires, dans le cadre des dispositions de l'article R2122-7 du même code

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: dijon

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=643299&orgAcronyme=l1p 🌏

Référence
Informations complémentaires

se référer au Règlement de la Consultation téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.ternum-bfc.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne-Rhône-Alpes, Tour Swisslife - 1 boulevard Marius Vivier-Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 141-402317 (2022-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 247600.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-727831
Se réfère à l'avis: 2022/S 141-402317
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

marché passé sous la forme d'une procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L2120-1 2°, L2123-1 1°, R2123-1 1°, R2123-4 et R 2123-5 du Code de la Commande Publique.Détail du montant du marché attribué à la société EVEHA : Tranche Ferme Phase 1 : 145 402,50 euro(s)tranche Ferme Phase 2 : 27 888,00 euro(s)tranche Optionnelle 1 : 31 906,00 euro(s)tranche Optionnelle 2 : 26 017,00 euro(s)tranche Optionnelle 3 : 16 387,00 euro(s)total tf + to incluses : 247 600,50 euro(s)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: sas eveha
Adresse postale: 31 rue de Soyouz - parc ester Métropole
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87068
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 247600.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 249-727831 (2022-12-22)

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