la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22s0036
Brève description:
la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-639851
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Visite de site prévue le : se référer au règlement de consultation.Lors de la remise des offres des échantillons devront être fournis (voir règlement de consultation).Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur :Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm? Ids=3928 -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le DCE est téléchargeable via Site internet : https://www.villeneuvedascq.fr Rubrique Ma Mairie - finances et marchés publics http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Visite de site prévue le : se référer au règlement de consultation.Lors de la remise des offres des échantillons devront être fournis (voir règlement de consultation).Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur :Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm? Ids=3928 -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le DCE est téléchargeable via Site internet : https://www.villeneuvedascq.fr Rubrique Ma Mairie - finances et marchés publics http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 - villeneuve-D'Ascq
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la loi climat et résilience pour les entreprises de plus de 5000 salariés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la loi climat et résilience pour les entreprises de plus de 5000 salariés
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: villeneuve d'ascq
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Villeneuve d'ascq : Service marchés publics
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - mercury
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2022/S 223-639851 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-120508
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-639851
Numéro JO-S: 41
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'Ascq
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-21 📅
Nom: haute Performance Chimie
Adresse postale: zac Des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: France 🇫🇷 Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 041-120508 (2023-02-22)