la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“produits et fournitures d'entretien à usage professionnel 2023-2026relance Lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifs
22s0036”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du...”
Brève description
la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 - villeneuve-D'Ascq”
Description du marché:
“la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du...”
Description du marché
la présente consultation est relative à la relance du lot 2 - hygiène des piscines et des équipements sportifsappel d'offres ouvert (Art. 2124-2 1° du Ccp)Il s'agit d'un accord-cadre passé à bons de commande avec un montant maximum annuel de 62 500 euro(s) Ht et multi-attributaires (deux attributaires)les bons de commande seront adressés au moment de la survenance des besoins aux entreprises selonla méthode dite " en cascade " (voir l'article 3 du Ccap, point : modalités d'émission des bons decommande).La livraison sera à effectuer à Pour le lot 2 :-2 Rue du Podium, 59650 Villeneuve-D'Ascq-Centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'AscqGroupement de commandes : Ville et Ccas de Villeneuve d'ascq
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois et une fin maximale le 31/12/2026”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur relative au plan de vigilance de la loi climat et résilience pour les entreprises de plus de 5000 salariés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): villeneuve d'ascq
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 -Visite de site prévue le : se référer au règlement de consultation.Lors de la remise des offres des échantillons devront être fournis (voir règlement de consultation).Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur :Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm? Ids=3928 -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le DCE est téléchargeable via Site internet : https://www.villeneuvedascq.fr Rubrique Ma Mairie - finances et marchés publics http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Villeneuve d'ascq : Service marchés publics
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - mercury
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2022/S 223-639851 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Nautique Babylone et Piscine du Triolo, Rue de la Tradition, 59650 Villeneuve-D'Ascq” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-639851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22s0036
Date de conclusion du contrat: 2023-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: haute Performance Chimie
Adresse postale: zac Des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 041-120508 (2023-02-22)