produits de santé : Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2023 à 2025 (24 mois)

Centre Hospitalier de Cahors

accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24 mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cahors

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-15	Avis de marché
2023-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 2023 DMIS GCS Achats en santé d'Occitanie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon Bp50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_NFdlTbxmwQ&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-511432
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en multi-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 41 950 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tractus digestif et métabolisme
Numéro du lot: 00A
Brève description: tractus digestif et métabolisme : pour les lots du no1 à 22
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: sang et circulation sanguine
Numéro du lot: 00B
Brève description: tractus Digestif et Métabolisme : pour les lots no23 à 34
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système cardio vasculaire
Numéro du lot: 00C
Brève description: prothèse système cardio vasculaire pour les lots 35 à 54
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: soin
Numéro du lot: 00F
Brève description: soin : abord chirurgicaux : pour les lots no 55 a 79
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système urogénital
Numéro du lot: 00G
Brève description: système urogénital : implant pour les lots no80 à 94
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvement Injection Exploration
Numéro du lot: 00K
Brève description: prélèvement Injection Exploration pour les lots 95 à 97
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système Musculaire et Squelette
Numéro du lot: 00M
Brève description: système Musculaire et Squelette pour les lots 98 à 147
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: système nerveux
Numéro du lot: 00N
Brève description: système nerveux : Neurochirurgie fonctionelle pour les lots 148 à 149
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: organe sensoriel
Numéro du lot: 00S
Brève description: pour les lots 150 à 166
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement…

… bénéficiaires, voir section VI Renseignements complémentaires, Vi.3

… bénéficiaire, voir section VI Renseignements complémentaires, Vi.3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français

Situation économique et financière:

le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire Dc2, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôpital de Cahors
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: GCS Achats en santé Occitanie - GCS ASO, representé par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO Cahors Cedex, F
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_NFdlTbxmwQ&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Cahors, mandataire du gcs aso
Adresse postale: 52, place Bergon
Point de contact: pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire : www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 Cja.

- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 Cja.

- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 181-511432 (2022-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement, injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel

Valeur totale du marché: 41 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-153078
Se réfère à l'avis: 2022/S 181-511432
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

sang et circulation sanguine no23 à 34

système cardio vasculaire pour les lots no35 à 54

soin pour les lots no55 à 79

système urogénital pour les lots no80 à 94

prélèvement Injection Exploration pour les lots no95 à 97

système Musculaire et Squelette pour les lots no98 à 147

système nerveux pour les lots no148 à 149

organe sensoriel pour les lots no150 à 166

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Nom: micro-tech france
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 1à22 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Le Plessis Trevise
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 30047.50 EUR 💰
Nom: teleflex medical
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 23à34 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Le Faget
Pays: Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 16 744 EUR 💰
Nom: vygon
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 35à54 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Ecouen
Valeur totale du marché: 291706.77 EUR 💰
Nom: 2f SURGICAL
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 55à79 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Gemenos
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 22 680 EUR 💰
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 80à94 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 7 800 EUR 💰
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 95à97 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Valeur totale du marché: 1709.29 EUR 💰
Nom: heraeus sas
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 98à147 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Villebon/ Yvette
Valeur totale du marché: 194811.32 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 148à149 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 128 304 EUR 💰
Nom: bausch et lomb france
Adresse postale: tous les candidats retenus lots 150à166 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Valeur totale du marché: 1409.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 124
Source: OJS 2023/S 052-153078 (2023-03-09)

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