accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24 mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Cahors
Adresse postale: 52 place Bergon Bp50269
Commune postale: Cahors
Code postal: 46005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“GCS Achats en santé Occitanie - GCS ASO, representé par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO...”
Personne de contact
GCS Achats en santé Occitanie - GCS ASO, representé par le CH de Cahors en qualité de mandataire, à l'attention de M. le directeur, mandataire du GCS ASO Cahors Cedex, F
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“produits de santé : Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2023 à 2025 (24 mois)
2023 DMIS GCS Achats en santé d'Occitanie”
Titre
produits de santé : Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés pour les années 2023 à 2025 (24 mois)
2023 DMIS GCS Achats en santé d'Occitanie
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Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24 mois) concernant : Tractus...”
Brève description
accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24 mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 41 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tractus digestif et métabolisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 00A
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaires, voir section VI Renseignements complémentaires, Vi.3”
Description du marché: tractus digestif et métabolisme : pour les lots du no1 à 22
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en multi-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sang et circulation sanguine
Titre
Numéro d'identification du lot: 00B
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir section VI Renseignements complémentaires, Vi.3”
Description du marché: tractus Digestif et Métabolisme : pour les lots no23 à 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système cardio vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 00C
Description
Description du marché: prothèse système cardio vasculaire pour les lots 35 à 54
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: soin
Titre
Numéro d'identification du lot: 00F
Description
Description du marché: soin : abord chirurgicaux : pour les lots no 55 a 79
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système urogénital
Titre
Numéro d'identification du lot: 00G
Description
Description du marché: système urogénital : implant pour les lots no80 à 94
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prélèvement Injection Exploration
Titre
Numéro d'identification du lot: 00K
Description
Description du marché: prélèvement Injection Exploration pour les lots 95 à 97
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système Musculaire et Squelette
Titre
Numéro d'identification du lot: 00M
Description
Description du marché: système Musculaire et Squelette pour les lots 98 à 147
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 00N
Description
Description du marché: système nerveux : Neurochirurgie fonctionelle pour les lots 148 à 149
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organe sensoriel
Titre
Numéro d'identification du lot: 00S
Description
Description du marché: pour les lots 150 à 166
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et...”
Liste et brève description des conditions
le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire Dc2, disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôpital de Cahors
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
“listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l'établissement mandataire : www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 Cja.
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 Cja.
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 181-511432 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24mois) concernant : Tractus...”
Brève description
accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2023 pour 2 ans (24mois) concernant : Tractus Digestif et Métabolisme, Sang Circulation Sanguine, Système cardio-vasculaire, Soin, Système Urogénital, Prélèvement, injection exploration, Système musculaire et squelette, Système nerveux et Organe sensoriel
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 41 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: sang et circulation sanguine no23 à 34
Description du marché: système cardio vasculaire pour les lots no35 à 54
Description du marché: soin pour les lots no55 à 79
Description du marché: système urogénital pour les lots no80 à 94
Description du marché: prélèvement Injection Exploration pour les lots no95 à 97
Description du marché: système Musculaire et Squelette pour les lots no98 à 147
Description du marché: système nerveux pour les lots no148 à 149
Description du marché: organe sensoriel pour les lots no150 à 166
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-511432
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 00A
Titre: tractus digestif et métabolisme : pour les lots du no1 à 22
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 124
Nom et adresse du contractant
Nom: micro-tech france
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 1à22 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Le Plessis Trevise
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30047.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 00B
Titre: sang et circulation sanguine pour les lots no23 à 24
Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex medical
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 23à34 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Le Faget
Région: Occitanie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 744 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 00C
Titre: système cardio vasculaire pour les lots no35 à 54
Nom et adresse du contractant
Nom: vygon
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 35à54 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Ecouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291706.77 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 00F
Titre: soin pour les lots no55 à 79
Nom et adresse du contractant
Nom: 2f SURGICAL
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 55à79 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Gemenos
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 680 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 00G
Titre: système urogénital pour les lots no80 à 94
Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 80à94 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 800 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 00K
Titre: prélèvement injection exploration pour les lots no 95 à 97
Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 95à97 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1709.29 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 00M
Titre: système musculaire et squelette pour les lots no95 à 147
Nom et adresse du contractant
Nom: heraeus sas
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 98à147 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Villebon/ Yvette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194811.32 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 00N
Titre: système nerveux pour les lots no148 à 149
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 148à149 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 304 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 00S
Titre: organe sensoriel pour les lots no150 à 166
Nom et adresse du contractant
Nom: bausch et lomb france
Adresse postale:
“tous les candidats retenus lots 150à166 sont sur le site du CH de Cahors: http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics”
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1409.40 💰
Source: OJS 2023/S 052-153078 (2023-03-09)