pour chaque lot, la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas ou prestation " champagne-macarons "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteur
22-SIE-04
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“pour chaque lot, la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de...”
Brève description
pour chaque lot, la présente consultation porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas ou prestation " champagne-macarons "
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: normandie
Description du marché:
“le lot 1 porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs,...”
Description du marché
le lot 1 porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas ou prestation " champagne-macarons "
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction pour une durée totale ne dépassant pas quatre ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paris - ile de france
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris - ile de France
Description du marché:
“le lot 2 porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs,...”
Description du marché
le lot 2 porte sur la réalisation de prestations de traiteur, comprenant la préparation, la réalisation et/ou le service de cocktails apéritifs, déjeunatoires, dînatoires et goûters, de repas assis servis à table ou autour d'un buffet, de petits déjeuners et pauses café ainsi que sur la préparation et la fourniture de plateaux-repas ou prestation " champagne-macarons "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte...”
Liste et brève description des conditions
dans le cas d'un mandat donné à une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée pour le dépôt électronique, joindre l'acte d'habilitation du mandataire.Le Document Unique de Marché Européen (Dume) conformément à l'article R.2143-4 du code de la commande publique ou Les formulaires CERFA (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants : Dc1 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : Dc2) comportant les éléments ci-après et accompagnés des justificatifs correspondants :1°) Situation PersonnellePour les groupements, si la candidature et/ou les offres ne sont pas présentés par l'ensemble des membres du groupement, le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article R.2142-23 du Code de la commande publique.Un extrait Kbis,Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre public ou de l'accord-cadre.en application des dispositions des articles L.2141-12 et L.2195-4 du code de la commande publique, en cas d'inexactitude des renseignements mentionné, aux articles L.2141-1 à L.2141-11 de ce même code, l'accord-cadre sera résilié aux torts du titulaire, après mise en demeure restée infructueuse sans que celui-ci puisse prétendre à indemnité ; si l'accord-cadre a fait l'objet d'un commencement d'exécution, la Personne Publique se réserve le droit d'en faire poursuivre l'exécution aux frais et risques de l'entrepreneur, en application des dispositions de l'article 36.1 du CCAG Fournitures Courantes et Services
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2026
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée définie aux articles L.2123-1 ; R.2123-1et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande...”
la présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée définie aux articles L.2123-1 ; R.2123-1et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Pour chaque lot, l'accord-cadre à intervenir sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande suivant la définition donnée aux articles L.2125-1.1° et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Il est soumis aux dispositions des articles R.2162-13 à R.2162-14 du même Code.L'Accord-Cadre sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions des articles R.2142-19 à R.2142-27 du Code de la commande publique :- le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature, et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre, sous réserve des dispositions de l'article R.2142-26.- en cas de groupement conjoint, haropa port pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord-cadre, dans l'hypothèse où les capacités financières et/ou techniques du mandataire seraient de nature à fragiliser la bonne exécution de l'accord-cadre.Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur notamment en cas de défaillance de l'un des membres du groupement.En cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement de haropa port et seront financées totalement par lui. Le titulaire a la possibilité de céder ou de nantir sa créance. L'Exemplaire unique de l'accord-cadre est délivré, sur sa demande, au titulaire de l'accord-cadre.Les prestations seront réglées après exécution des prestations relatives à chaque bon de commande, sur présentation de la facture correspondante, par application des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix aux quantités réellement exécutées.Pour chaque lot, les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 3.4 du Ccap.Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est le virement à trente (30) jours à compter de la réception de la facture.La signature électronique n'est pas exigée.Les dates et horaires d'exécution des prestations seront précisés sur chaque demande de devis qui sera adressée au titulaire préalablement à chaque événement et dans les conditions fixées au Ccp.Les soumissionnaires fourniront les échantillons nécessaires à la réalisation d'une dégustation dont les conditions sont fixées au RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel : avant la signature dumarché- référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE- recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré contractuel : avant la signature dumarché- référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2022/S 079-212638 (2022-04-19)
Avis d'attribution de marché (2022-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 592628.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 079-212638
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22 401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de traiteur - lot 1 : Normandie
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: honfleur traiteur
Adresse postale: za du Plateau
Commune postale: Honfleur
Code postal: 14600
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247749.35 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22 402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de traiteur - lot 2 : Paris - ile de France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 879 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 120-340712 (2022-06-20)