Prestations pour la rédaction des compte-rendu des instances de décisions (ZSCOSCO)
Agence française de développement
L'objet du marché comprend la participation aux réunions des instances pour l'enregistrement des débats et la prise de notes, la rédaction des verbatim et des comptes-rendus de ces réunions.
Actuellement, les instances se réunissent 10 à 11 fois par an (fréquence mensuelle). Le CONG se réunit 6 fois par an.
Le calendrier des réunions des instances en 2022 est annexé au présent document à titre indicatif. La durée actuelle des réunions est en général de 2 à 3 heures, ou 4 à 5 heures pour le CA.
La fréquence et la durée des réunions pourraient changer dans les prochaines années, compte tenu du contexte évolutif de gouvernance actuel.
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur › Services de dactylographie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dactylographie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dactylographie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dactylographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Française de Développement
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
Courrier électronique: perdriseto.ext@afd.fr 📧
Téléphone: +33 153443131 📞
Fax: +33 144879939 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-280041
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Financement propre de l'AFD
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une période de 1 (an(s))
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Agence Française de Développement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 101-280041 (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dactylographie
Brève description:
L'objet du marché comprend la participation aux réunions des instances pour l'enregistrement des débats et la prise de notes, la rédaction des verbatim et des comptes-rendus de ces réunions.
Actuellement, les instances se réunissent 10 à 11 fois par an (fréquence mensuelle). Le CONG se réunit 6 fois par an.
Le calendrier des réunions des instances en 2022 est annexé au présent document à titre indicatif. La durée actuelle des réunions est en général de 2 à 3 heures, ou 4 à 5 heures pour le CA.
La fréquence et la durée des réunions pourraient changer dans les prochaines années, compte tenu du contexte évolutif de gouvernance actuel.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dactylographie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dactylographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Française de Développement
Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
Courrier électronique: perdriseto.ext@afd.fr 📧
Téléphone: +33 153443131 📞
Fax: +33 144879939 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-280041
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Financement propre de l'AFD
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché comprend la participation aux réunions des instances pour l'enregistrement des débats et la prise de notes, la rédaction des verbatim et des comptes-rendus de ces réunions.
Actuellement, les instances se réunissent 10 à 11 fois par an (fréquence mensuelle). Le CONG se réunit 6 fois par an.
Le calendrier des réunions des instances en 2022 est annexé au présent document à titre indicatif. La durée actuelle des réunions est en général de 2 à 3 heures, ou 4 à 5 heures pour le CA.
La fréquence et la durée des réunions pourraient changer dans les prochaines années, compte tenu du contexte évolutif de gouvernance actuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une période de 1 (an(s))
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Agence Française de Développement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/AFD_75/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 101-280041 (2022-05-20)
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