prestations multiservices pour le musée des Confluences

Musée des Confluences

le présent accord-cadre a pour objet les prestations multiservices pour le musée des Confluences.Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont :- le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 Lyon- le Centre de conservation et d'étude des collections (Ccec) - centre Louis Lortet (Cll): 13 rue Bancel - 69007 LyonLe contenu détaillé des prestations figure dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chaque lot.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-07	Avis de marché
2022-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: 202206
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de sécurité 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-129046
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 01/10/2022) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La " phase normale " débutera le 02/10/2022 (démarrage effectif des prestations sur site)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations De Securite Incendie Et De Surete
Numéro du lot: 1
Brève description:

- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 2 000 000 euro(s) Ht - maximum : 4 500 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 2 000 000 euro(s) Ht - maximum : 4 500 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible 1 fois dans la limite de 48 maximum
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations De Proprete Et D'Hygiene
Numéro du lot: 2
Brève description:

- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 700 000 euro(s) Ht - maximum : 1 000 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 700 000 euro(s) Ht - maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 30/09/2022) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La " phase normale " débutera le 01/10/2022 (démarrage effectif des prestations sur site)

Intitulé du lot: prestations De Nettoyage De La Vitrerie Des Batiments
Numéro du lot: 3
Brève description:

- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 200 000 euro(s) Ht - maximum : 400 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 200 000 euro(s) Ht - maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue en juillet 2022). L'Accord L'Accord-Cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 - lyon 2e et Lyon 7e

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour les lots 1,2 et 3 :- une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

pour les lots 1,2 et 3 :Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).- Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif

Capacité technique et professionnelle:

- Pour les lots 1,2 et 3 : Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.- Pour le lot 3 uniquement : Les habilitations et/ou agréments en cours de validité du personnel du candidat pour la réalisation de travaux de grande hauteur (cordiste, Caces)

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

pour le lot 3 uniquement : Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de travaux de grande hauteur (cordiste, Caces)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les lots 1 et 2 uniquement de cette consultation comportent des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande publique.- Lot 1 :Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le musée a décidé d'inclure dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) une action obligatoire d'insertion par l'activité économique applicable à la totalité de l'accord-cadre (lot 1). Le nombre d'heures annuel d'insertion à réaliser est indiqué au Ccap, il constitue un minimum obligatoire.- Lot 2 :Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le musée a décidé d'inclure dans le Ccap une action obligatoire d'insertion par l'activité économique applicable à la totalité de l'accord-cadre (lot 2). Le nombre d'heures d'insertion à réaliser est indiqué au Ccap, il constitue un minimum obligatoire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: musée des Confluences, la date ci-dessus et prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Code postal: 69002
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochain avis au terme de l'accord-cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de chaque lot.Pour les lots 1 et 2, l'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation). Pour le lot 3, la visite du musée est facultative.La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme

Source: OJS 2022/S 050-129046 (2022-03-07)

Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390039
Se réfère à l'avis: 2022/S 050-129046
Numéro JO-S: 136

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 Lyon 2e et Lyon 7e

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Nom: france Gardiennage
Adresse postale: zi Du Palays
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Nom: onet Services
Adresse postale: 4 rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom: everest
Adresse postale: 257 rue de Crequi
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
2

Référence
Informations complémentaires

procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).Accord-Cadre à bons de commandes alloti avec un seul opérateur économique par lot (articles R2162-1à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Ccp), dans les limites suivantes:lot 1 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 2 000 000 euro(s) Ht / Maximum de 4 500 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)lot 2 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 700 000 euro(s) Ht / maxi de 1 000 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)lot 3 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 200 000 euro(s) Ht / maxi de 400 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)la valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr

Source: OJS 2022/S 136-390039 (2022-07-13)

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