le présent accord-cadre a pour objet les prestations multiservices pour le musée des Confluences.Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont :- le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 Lyon- le Centre de conservation et d'étude des collections (Ccec) - centre Louis Lortet (Cll): 13 rue Bancel - 69007 LyonLe contenu détaillé des prestations figure dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chaque lot.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations multiservices pour le musée des Confluences
202206
Produits/services: Services de gardiennage📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet les prestations multiservices pour le musée des Confluences.Les bâtiments concernés par les prestations objets de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet les prestations multiservices pour le musée des Confluences.Les bâtiments concernés par les prestations objets de l'accord-cadre sont :- le musée des Confluences (y compris espaces concédés) : 86 quai Perrache - 69002 Lyon- le Centre de conservation et d'étude des collections (Ccec) - centre Louis Lortet (Cll): 13 rue Bancel - 69007 LyonLe contenu détaillé des prestations figure dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chaque lot.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations De Securite Incendie Et De Surete
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 - lyon 2e et Lyon 7e
Description du marché:
“- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 2 000 000 euro(s) Ht - maximum : 4 500 000 euro(s) Ht- montant de...”
Description du marché
- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 2 000 000 euro(s) Ht - maximum : 4 500 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 2 000 000 euro(s) Ht - maximum : 4 500 000 euro(s) (H.T.).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible 1 fois dans la limite de 48 maximum
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 01/10/2022)...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 01/10/2022) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La " phase normale " débutera le 02/10/2022 (démarrage effectif des prestations sur site)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations De Proprete Et D'Hygiene
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 700 000 euro(s) Ht - maximum : 1 000 000 euro(s) Ht- montant de...”
Description du marché
- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 700 000 euro(s) Ht - maximum : 1 000 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 700 000 euro(s) Ht - maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
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Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 30/09/2022)...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois avec une " phase transitoire " (de la notification prévue en juillet 2022 jusqu'au 30/09/2022) qui permet de réaliser les préparatifs nécessaires à la mise en place opérationnelle des prestations, comme les démarches liées à la reprise du personnel. La " phase normale " débutera le 01/10/2022 (démarrage effectif des prestations sur site)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations De Nettoyage De La Vitrerie Des Batiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 200 000 euro(s) Ht - maximum : 400 000 euro(s) Ht- montant de commandes...”
Description du marché
- Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord cadre (24 mois) :Minimum : 200 000 euro(s) Ht - maximum : 400 000 euro(s) Ht- montant de commandes pour la période de reconduction (24 mois) :Minimum : 200 000 euro(s) Ht - maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue en juillet 2022). L'Accord L'Accord-Cadre est...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois, à compter de sa date de notification (prévue en juillet 2022). L'Accord L'Accord-Cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour les lots 1,2 et 3 :- une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion...”
Liste et brève description des conditions
pour les lots 1,2 et 3 :- une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1,2 et 3 :Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1,2 et 3 :Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. A ce titre les candidats doivent fournir :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1).- Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les lots 1,2 et 3 : Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour les lots 1,2 et 3 : Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.- Pour le lot 3 uniquement : Les habilitations et/ou agréments en cours de validité du personnel du candidat pour la réalisation de travaux de grande hauteur (cordiste, Caces)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“pour le lot 3 uniquement : Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
pour le lot 3 uniquement : Les candidats doivent fournir les habilitations et/ou agréments en cours de validité de son personnel pour la réalisation de travaux de grande hauteur (cordiste, Caces)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots 1 et 2 uniquement de cette consultation comportent des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots 1 et 2 uniquement de cette consultation comportent des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande publique.- Lot 1 :Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le musée a décidé d'inclure dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) une action obligatoire d'insertion par l'activité économique applicable à la totalité de l'accord-cadre (lot 1). Le nombre d'heures annuel d'insertion à réaliser est indiqué au Ccap, il constitue un minimum obligatoire.- Lot 2 :Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le musée a décidé d'inclure dans le Ccap une action obligatoire d'insertion par l'activité économique applicable à la totalité de l'accord-cadre (lot 2). Le nombre d'heures d'insertion à réaliser est indiqué au Ccap, il constitue un minimum obligatoire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-04
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): musée des Confluences, la date ci-dessus et prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochain avis au terme de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de chaque lot.Pour les lots 1 et 2, l'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation). Pour le lot 3, la visite du musée est facultative.La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 050-129046 (2022-03-07)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 86 quai Perrache et 13 rue Bancel (Ccec) 69002 Lyon 2e et Lyon 7e
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-129046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202206-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations De Securite Incendie Et De Surete
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: france Gardiennage
Adresse postale: zi Du Palays
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202206-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations De Proprete Et D'Hygiene
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Services
Adresse postale: 4 rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 10
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 10% sera sous-traité sur les 4 années de l'accord-cadre
3️⃣
Numéro de contrat: 202206-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations De Nettoyage De La Vitrerie Des Batiments
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: everest
Adresse postale: 257 rue de Crequi
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).Accord-Cadre à bons de commandes alloti avec un seul opérateur économique par lot...”
procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).Accord-Cadre à bons de commandes alloti avec un seul opérateur économique par lot (articles R2162-1à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Ccp), dans les limites suivantes:lot 1 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 2 000 000 euro(s) Ht / Maximum de 4 500 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)lot 2 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 700 000 euro(s) Ht / maxi de 1 000 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)lot 3 :- durée initiale de l'accord cadre (24 mois) : mini de 200 000 euro(s) Ht / maxi de 400 000 euro(s) Ht- idem sur la période de reconduction (24 mois)la valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
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Source: OJS 2022/S 136-390039 (2022-07-13)