prestations événementielles
CNSA
le accord-cadre a pour objet l'organisation des événements de la CNSA. Il est constitué de 3 lots : Lot 1 : organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026) Lot 2 : prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements Lot 3 : prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNSA
- • Services d'appui bureautiques › Services de traduction
- • Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-14 | Avis de marché |
| 2023-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-705233
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est de 1 350 000 euros HT sur sa durée maximale
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agence événementielle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans excèder 4 ans
Description des options: marchés de prestations similaires possible
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est de 1 350 000 euros HT sur sa durée maximale
Intitulé du lot: traduction
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans
Description des options: marché de prestations similaires possible
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est de 180 000 euros HT pour sa durée maximale
Intitulé du lot: sous-Titrage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 3 est de 60 000 euros HT sur sa durée maximale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 244-705233 (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Brève description:
le accord-cadre a pour objet l'organisation des événements de la CNSA. Il est constitué de 3 lots : Lot 1 : organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026) Lot 2 : prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements Lot 3 : prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-705233
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est de 1 350 000 euros HT sur sa durée maximale
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agence événementielle
Numéro du lot: 1
Brève description:
organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026)
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Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans excèder 4 ans
Description des options: marchés de prestations similaires possible
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est de 1 350 000 euros HT sur sa durée maximale
Intitulé du lot: traduction
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans
Description des options: marché de prestations similaires possible
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est de 180 000 euros HT pour sa durée maximale
Intitulé du lot: sous-Titrage
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans pouvoir excèder 4 ans
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 3 est de 60 000 euros HT sur sa durée maximale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2026
le DCE est disponible sur : www.marches-publics.gouv.frAccord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service faitdans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 244-705233 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 590 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280819
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-705233
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profil des personnes composant l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation d'un événement avec les délais de réponse aux demandes de la CNSA, le choix des traiteurs et la mise en oeuvre pour garantir l'accessibilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Cas pratique : Le marché subséquent " 7es rencontres CNSA recherche et innovation "
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix du marché subséquent
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): UO AE 4 + UO AE17, UO AE 18 et UO AE 19
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Process de réalisation de la prestation
Délais de réponse à la commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Total des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Nom: quadrigat
Adresse postale: 38 avenue de l'hippodrome
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.formulemagique.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Nom: les émotionneurs
Adresse postale: 417 bis avenue de la Libération
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.lesemotionneurs.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: système Risp
Adresse postale: 4, rue Alfred Kastler,
Adresse Internet: https://www.systemerisp.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
3
4
Source: OJS 2023/S 092-280819 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 590 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280819
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-705233
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profil des personnes composant l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation d'un événement avec les délais de réponse aux demandes de la CNSA, le choix des traiteurs et la mise en oeuvre pour garantir l'accessibilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Cas pratique : Le marché subséquent " 7es rencontres CNSA recherche et innovation "
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix du marché subséquent
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): UO AE 4 + UO AE17, UO AE 18 et UO AE 19
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Process de réalisation de la prestation
Délais de réponse à la commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Total des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Nom: quadrigat
Adresse postale: 38 avenue de l'hippodrome
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.formulemagique.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Nom: les émotionneurs
Adresse postale: 417 bis avenue de la Libération
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.lesemotionneurs.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Nom: système Risp
Adresse postale: 4, rue Alfred Kastler,
Adresse Internet: https://www.systemerisp.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
3
4
Source: OJS 2023/S 092-280819 (2023-05-09)
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