le accord-cadre a pour objet l'organisation des événements de la CNSA. Il est constitué de 3 lots : Lot 1 : organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026) Lot 2 : prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements Lot 3 : prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations événementielles
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“le accord-cadre a pour objet l'organisation des événements de la CNSA. Il est constitué de 3 lots : Lot 1 : organisation des événements de la CNSA....”
Brève description
le accord-cadre a pour objet l'organisation des événements de la CNSA. Il est constitué de 3 lots : Lot 1 : organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026) Lot 2 : prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements Lot 3 : prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence événementielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées...”
Description du marché
organisation des événements de la CNSA. L'Accord-Cadre couvrira la coordination, l'organisation et la réalisation des différentes manifestations organisées par la CNSA y compris les prestations de traiteurs et notamment les Rencontres recherche & innovation de la CNSA (7e édition fin 2023 et 8e édition fin 2025 ou début 2026)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans excèder 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marchés de prestations similaires possible
Description
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est de 1 350 000 euros HT sur sa durée maximale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traduction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traduction📦
Description du marché: prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans
Informations sur les options
Description des options: marché de prestations similaires possible
Description
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est de 180 000 euros HT pour sa durée maximale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sous-Titrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements”
Description des renouvellements: tacitement 3 fois un an sans pouvoir excèder 4 ans
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 3 est de 60 000 euros HT sur sa durée maximale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le DCE est disponible sur : www.marches-publics.gouv.frAccord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de...”
le DCE est disponible sur : www.marches-publics.gouv.frAccord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service faitdans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 244-705233 (2022-12-14)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 590 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Profil des personnes composant l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie de réalisation d'un événement avec les délais de réponse aux demandes de la CNSA, le choix des traiteurs et la mise en oeuvre pour garantir...”
Critère de qualité (nom)
Méthodologie de réalisation d'un événement avec les délais de réponse aux demandes de la CNSA, le choix des traiteurs et la mise en oeuvre pour garantir l'accessibilité
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Cas pratique : Le marché subséquent " 7es rencontres CNSA recherche et innovation "”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix du marché subséquent
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): UO AE 4 + UO AE17, UO AE 18 et UO AE 19
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Process de réalisation de la prestation
Critère de qualité (nom): Délais de réponse à la commande
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Total des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 244-705233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-AC-0430
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: organisation des événements
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: quadrigat
Adresse postale: 38 avenue de l'hippodrome
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.formulemagique.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23-AOO-0431
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de traduction en LSF ou LPC pour tous les événements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: les émotionneurs
Adresse postale: 417 bis avenue de la Libération
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.lesemotionneurs.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-AOO-0435
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestation de sous-titrage en temps réel à la vitesse de la parole (type " vélotypie ") pour tous les événements”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: système Risp
Adresse postale: 4, rue Alfred Kastler,
URL: https://www.systemerisp.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 092-280819 (2023-05-09)