prestations de transports routier d'ordures ménagères, d'encombrants, de caissons UTI vides et prestations de déchargement en fosse de caissons UTI pleins pour les besoins de la Rdt13
RDT13
prestations de transports routier d'ordures ménagères, d'encombrants, de caissons UTI vides et prestations de déchargement en fosse de caissons UTI pleins pour les besoins de la Rdt13
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Qui ?- • RDT13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2022.26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: rdt13
Adresse postale: rue Ernest Prados CS 70374
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: a.tron@rdt13.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-366130
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTC et le CTN
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTC et le CTN
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTE et le CTM
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 - prestations de transport d'encombrants entre le CTE et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTN et le CTM
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 - prestations de transport d'encombrants entre le CTN et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: lot 7 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTS et le CTM
Numéro du lot: 7
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTS et le CTM
Intitulé du lot: lot 8 - prestations de transport d'encombrants entre le CTS et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: prestations de transport de caissons vides UTI entre le CTM et le CTN ou le CTS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 10 - prestations de déchargement en fosse de caissons pleins sur le CTN
Numéro du lot: 10
Brève description: prestations de déchargement en fosse de caissons pleins sur le CTN
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité inter-régional de règlement amiable des litiges (Ciral)
Adresse postale: 20 Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 128-366130 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2022.26
Brève description:
prestations de transports routier d'ordures ménagères, d'encombrants, de caissons UTI vides et prestations de déchargement en fosse de caissons UTI pleins pour les besoins de la Rdt13
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: rdt13
Adresse postale: rue Ernest Prados CS 70374
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: a.tron@rdt13.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-366130
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires concernant les lots no1, 3, 5 et 7. Il sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTC et le CTN
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTC et le CTN
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations complémentaires:
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires concernant les lots no1, 3, 5 et 7. Il sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum
Intitulé du lot: lot 2 - prestations de transport d'encombrants entre le CTC et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations de transport d'encombrants entre le CTC et un site dédié de traitement
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant les lots no2, 4, 6, 8, 9 et 10
Intitulé du lot: lot 3 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTE et le CTM
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTE et le CTM
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 - prestations de transport d'encombrants entre le CTE et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 4
Brève description:
prestations de transport d'encombrants entre le CTE et un site dédié de traitement
Intitulé du lot: lot 5 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTN et le CTM
Numéro du lot: 5
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTN et le CTM
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 - prestations de transport d'encombrants entre le CTN et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 6
Brève description:
prestations de transport d'encombrants entre le CTN et un site dédié de traitement
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 - prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTS et le CTM
Numéro du lot: 7
Brève description: prestations de transport d'ordures ménagères entre le CTS et le CTM
Intitulé du lot: lot 8 - prestations de transport d'encombrants entre le CTS et un site dédié de traitement
Numéro du lot: 8
Brève description:
prestations de transport d'encombrants entre le CTS et un site dédié de traitement
Intitulé du lot: lot 9 - prestations de transport de caissons vides UTI entre le CTM et le CTN ou le CTS
Numéro du lot: 9
Brève description: prestations de transport de caissons vides UTI entre le CTM et le CTN ou le CTS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 10 - prestations de déchargement en fosse de caissons pleins sur le CTN
Numéro du lot: 10
Brève description: prestations de déchargement en fosse de caissons pleins sur le CTN
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité inter-régional de règlement amiable des litiges (Ciral)
Adresse postale: 20 Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 128-366130 (2022-07-01)
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