prestations de transports de matériaux
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-28 | Avis de marché |
| 2023-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 22cd310218
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: parc Technique , 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538465
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“montant mini: 150 000 euro(s) Montant maxi: 650 000 euro(s)”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport de matériaux ? Secteur Nord
Numéro du lot: 01
Brève description:
“transport de matériaux - secteur Nord”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“montant mini: 150 000 euro(s) Montant maxi: 650 000 euro(s)”
Intitulé du lot: transport de matériaux ? Secteur Sud
Numéro du lot: 02
Brève description:
“transport de matériaux - secteur Sud”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Situation économique et financière:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Capacité technique et professionnelle:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700696
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-538465 (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 22cd310218
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: parc Technique , 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-538465
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“montant mini: 150 000 euro(s) Montant maxi: 650 000 euro(s)”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport de matériaux ? Secteur Nord
Numéro du lot: 01
Brève description:
“transport de matériaux - secteur Nord”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“montant mini: 150 000 euro(s) Montant maxi: 650 000 euro(s)”
Intitulé du lot: transport de matériaux ? Secteur Sud
Numéro du lot: 02
Brève description:
“transport de matériaux - secteur Sud”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Situation économique et financière:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Capacité technique et professionnelle:
“" tels que mentionnés dans les documents de la consultation "”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700696
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-538465 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085273
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538465
Numéro JO-S: 30
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 Toulouse”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: societe D'Exploitation Des Transports Marcel Chetcuti S.E.T.M.C
Adresse postale: 10 Rue Des Hetres
Commune postale: Noe
Code postal: 31410
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 030-085273 (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085273
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-538465
Numéro JO-S: 30
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 Toulouse”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: societe D'Exploitation Des Transports Marcel Chetcuti S.E.T.M.C
Adresse postale: 10 Rue Des Hetres
Commune postale: Noe
Code postal: 31410
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 030-085273 (2023-02-06)
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