prestations de transport de personnes pour le compte du CNC

Centre nationale du Cinéma

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• G7

Qui ?

• Centre nationale du Cinéma

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-15	Avis de marché
2022-12-12	Informations complémentaires
2023-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Numéro de référence: 2022110
Brève description: prestations de transport de personnes pour le compte du CNC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre nationale du cinéma
Adresse postale: 291, boulevard Raspail
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnc.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cnc.fr 📧
Téléphone: +33 144343440 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-638136
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

le présent Marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé à 180 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Brève description:

le présent marché public porte sur des prestations de transport de personnes pour le compte du CNC. Le titulaire assure auprès des agents du CNC des prestations de service de transport de personnes à Paris et en Ile de France. Il s'engage à mettre à disposition du CNC des véhicules adaptés à la durée du trajet effectué, et ce dans les plus brefs délais. Le titulaire devra, pour l'exécution de ses prestations, utiliser une flotte de véhicules exclusivement composée de véhicules de type " Berline ", sauf demande expresse contraire de la part du cnc. A titre indicatif, il est souligné que le titulaire assure les prestations de services de transport des personnels du CNC, indiqués ci-après : le président, le directeur général délégué, Le Secrétaire général, Les autres agents du CNC qui y sont autorisés

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à compter du 13 juin 2023 pour une durée de 12 mois. Le marché est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris et Ile de France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: le chiffre d'affaires sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:

1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent.2) Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-638136 (2022-11-15)

Informations complémentaires (2022-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-700759
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-638136
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2022/S 243-700759 (2022-12-12)

Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-387602
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du parc automobile
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-04 📅
Nom: g7
Numéro d'enregistrement national: 32437986600019
Adresse postale: 22/28, rue Henri Barbusse
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.g7.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 122-387602 (2023-06-23)

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