prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées organisés par la ville de Grenoble
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées organisés par la ville de...”
Titre
prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées organisés par la ville de Grenoble
2022_ajc_0457
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de famille et de personnes âgées” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de transports sont précisés dans les documents de la consultation 38000 - grenoble”
Description du marché:
“prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de famille et de personnes âgées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché passé pour une période d'un an à compter du...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché passé pour une période d'un an à compter du 09/06/2023 ou, à défaut, à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de quatre ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan organisés par les Mdh de Grenoble” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prestations de transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan organisés par les Mdh de Grenoble” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratinscription au registre des Entreprises de Transport Public Routier de Personnes selon ledécret no 85-891 du 16 août 1985
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix des marchés subséquents sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget principal de la ville de Grenoble
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.Les critères et sous-critères de notation pour le jugement des offres sont les suivants:- valeur technique = 80%, appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les sous-critères suivants:moyens matériels mis à disposition du marché = 20%moyens humains mis à disposition du marché=20%organisation et méthodologie des prestations=30%performances en matière de protection de l'environnement=10%- prix des prestations = 20%pour chacun des lots, seuls les candidats ayant obtenu une note à la valeur technique supérieure à 7/10 pourront être retenus au stade de l'accord-cadre.Les marchés subséquents sont desmarchés à bons de commandes, passés sans montant minimum et avec des montants maximum par lots et par années, définis de manière suivante :- lot no1 = 48 000 euros HT- lot no2 = 23 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 248-719367 (2022-12-20)