Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de patients pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Charente
2022-E-34”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestations de transport de patients pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Charente” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier d'angoulême” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir annexe 1 au CCAP
Description du marché:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier d'angoulême” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier de Ruffec” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier de Ruffec”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour les Hôpitaux de Grand Cognac” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour les Hôpitaux de Grand Cognac”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Confolens” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Confolens”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Sud Charente” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Sud Charente”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Camille Claudel” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description du marché
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport de patients de nuit en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné (entre 20h00 et 7h59), pour les Etablissements membres du GHT de Charente” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transport de patients de nuit en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné (entre 20h00 et 7h59), pour les Etablissements membres du GHT de Charente”
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 118-333235 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 664 784 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Camille Claudel”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 118-333235
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220558
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier d'angoulême”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Santé Nouvelle Aquitaine Nord - jUSSIEU
Numéro d'enregistrement national: 331 120 899 00124
Adresse postale: 2 Lotissement La Tuilerie 1
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@keolis-sante.fr📧
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 713 772 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ambulance Montbronnaises
Numéro d'enregistrement national: 438 179 830 00031
Adresse postale: rose-Marie Roux- 2 Voie Interieure
Commune postale: Montbron
Code postal: 16223
Nom: ambulances Charente Poitou
Adresse postale: 1864 rue des platanes
Commune postale: Champnier
Code postal: 16430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317 380 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transport de patient en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier de Ruffec” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Montbronnaises
Commune postale: Montbrons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 404 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour les Hôpitaux de Grand Cognac” Nom et adresse du contractant
Nom: cognac ambulances sarl
Adresse postale: 51 rue millardet
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Nom: la couronne ambulance
Adresse postale: chemin des Barrets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436 740 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Confolens” Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances bourcier dumonet
Adresse postale: 15 RTE D'Angouleme
Commune postale: Chabanais
Code postal: 16150
Nom: ambulances angelique demont
Adresse postale: 1 allee des freniers
Commune postale: Confolens
Code postal: 16500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 536 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Sud Charente” Nom et adresse du contractant
Nom: harmonie ambulance
Adresse postale: ld l'anisserie 32 Av d'angoulème
Commune postale: Chateaubernard
Nom: ambulances dupe
Adresse postale: 21 rue Gay Pascaud
Commune postale: La Rochefoucauld-en-Angoumois
Code postal: 16260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 028 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“transport de patients en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné pour le Centre Hospitalier Camille Claudel” Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Santé Nouvelle Aquitaine Nord - jUSSIEU secours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 455 924 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“transport de patients de nuit en ambulance ou en VSL ou en taxi conventionné (entre 20h00 et 7h59), pour les Etablissements membres du GHT de Charente” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 184-520915 (2022-09-20)