accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire, décomposé en 6 lots relatif à des prestations de transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs pour des sorties culturelles, éducatives et sportives.
la présente consultation a pour objet le transport d'enfants et accompagnateurs par bus avec mise à disposition de chauffeurs sur la commune de Nîmes et alentours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs - sorties culturelles, éducatives et sportives
21S034GP”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire, décomposé en 6 lots relatif à des prestations de transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs...”
Brève description
accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire, décomposé en 6 lots relatif à des prestations de transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs pour des sorties culturelles, éducatives et sportives.
la présente consultation a pour objet le transport d'enfants et accompagnateurs par bus avec mise à disposition de chauffeurs sur la commune de Nîmes et alentours
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 524 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements réguliers vers les lieux d'activités sportives de la Ville de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“le prestataire devra assurer les liaisons régulières aller/retour entre les écoles et les lieux d'activités sportives, équipements sportifs municipaux...”
Description du marché
le prestataire devra assurer les liaisons régulières aller/retour entre les écoles et les lieux d'activités sportives, équipements sportifs municipaux traditionnels, piscines, stades, gymnases, patinoire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Criyère environnementale
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée identique par période (12...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée identique par période (12 mois par période). La durée maximale de l'accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois à compter de sa date de conclusion
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de...”
Description des options
les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront les suivantes :
- Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent contrat ;
- Le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximum relatifs aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence de la procédure applicable au marché initial ;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements ponctuels vers les lieux d'activités éducatives de la Ville de Nîmes et du territoire de Nîmes Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le prestataire devra assurer les déplacements ponctuels aller/retour vers les lieux d'activités éducatives : cinémas, théâtres, musées, piste prévention...”
Description du marché
le prestataire devra assurer les déplacements ponctuels aller/retour vers les lieux d'activités éducatives : cinémas, théâtres, musées, piste prévention routière, Bois des Espeisses, Clos Gaillard etc... Implantés sur le territoire de Nîmes Métropole composés à ce jour de 39 communes y compris Nîmes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements à la journée (sans immobilisation du bus) vers les lieux d'activités éducatives jusqu'à 100 km aller” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“tout au long de l'année, le prestataire devra assurer les déplacements aller/retour de classes nîmoises vers les sites des classes de découverte tout lieux...”
Description du marché
tout au long de l'année, le prestataire devra assurer les déplacements aller/retour de classes nîmoises vers les sites des classes de découverte tout lieux de loisirs, sportifs, culturels, éducatifs de la ville de Nîmes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déplacement pendant les vacances scolaires sur et hors de la commune de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le prestataire devra assurer des déplacements pour des stages à la semaine (du lundi au vendredi) lors des vacances scolaires, sur et hors de la commune de...”
Description du marché
le prestataire devra assurer des déplacements pour des stages à la semaine (du lundi au vendredi) lors des vacances scolaires, sur et hors de la commune de Nîmes dans un rayon de 110 Kms maximum (aller)
les déplacements se feront au départ de Nîmes à 8 H 15, avec un retour prévu à Nîmes vers 17h30
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Crtitère environnemental
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements réguliers à Nîmes de l'école Léo ROUSSON maternelle vers l'école Emile GAUZY Maternelle à Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“par jour scolaire et pendant toute la durée de la reconstruction du groupe scolaire Léo Rousson,
Le prestataire devra assurer les liaisons régulières entre...”
Description du marché
par jour scolaire et pendant toute la durée de la reconstruction du groupe scolaire Léo Rousson,
Le prestataire devra assurer les liaisons régulières entre l'école Léo ROUSSON et l'école Emile GAUZY sur des créneaux horaires bien spécifiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 6 mois par période. La...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois, reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 6 mois par période. La durée maximale de l'accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 24 mois à compter de sa date de conclusion
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déplacements réguliers à Nîmes de l'école Léo ROUSSON élémentaire et le Mas Boulbon à Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“par jour scolaire et pendant toute la durée de la reconstruction de l'école Léo Rousson, le prestataire devra assurer les liaisons régulières entre l'école...”
Description du marché
par jour scolaire et pendant toute la durée de la reconstruction de l'école Léo Rousson, le prestataire devra assurer les liaisons régulières entre l'école Léo Rousson et le Mas BOULBON sur des créneaux horaires bien spécifiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de...”
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 nimes cedex 09
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 nimes cedex 09
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 nimes cedex 09
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 057-149527 (2022-03-17)
Informations complémentaires (2022-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire, décomposé en 6 lots relatif à des prestations de
transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs...”
Brève description
accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire, décomposé en 6 lots relatif à des prestations de
transport d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs pour des sorties culturelles, éducatives et sportives.
La présente
consultation a pour objet le transport d'enfants et accompagnateurs par bus avec mise à disposition de chauffeurs sur la commune
de Nîmes et alentours
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 057-149527
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte: 19 avril 2022 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 09 mai 2022 - 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte: date: 19 avril 2022 - 15:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 9 mai 2022 - 15:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de remise des offres a déjà fait l'objet d'une première modification. Celle-Ci prévue initialement au 19 avril 2022 à 12h00, a été décalé au...”
la date limite de remise des offres a déjà fait l'objet d'une première modification. Celle-Ci prévue initialement au 19 avril 2022 à 12h00, a été décalé au 25 avril 2022 à 12h00. Cette modification n'a pas fait l'objet d'un AAPC rectificatiif car il était établit qu'une nouvelle modification de date limite de remise des offres serait effectuée rapidement.
Cette date limite de remise des offres est finalement à nouveau décalée au lundi 09 mai 2022 à 12h00
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 082-222135 (2022-04-22)