prestations de sténotypiste, de retranscription et de transcription
Région Occitanie
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui bureautiques › Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-07 | Avis de marché |
| 2022-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
Numéro de référence: 2022-Fcs-0388
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376709
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de sténotypiste et de retranscription des débats des assemblées plénières et autres réunions organisées par la Région Occitanie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de transcription en direct du français oral vers le français écrit pour les malentendants lors des Assemblées plénières régionales
Numéro du lot: 03
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 31400 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2022/S 132-376709 (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
Numéro de référence: 2022-Fcs-0388
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376709
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de sténotypiste et de retranscription des débats des assemblées plénières et autres réunions organisées par la Région Occitanie
Numéro du lot: 01
Brève description:
la consultation a pour objet, la retranscription des débats par un(e) sténotypiste présent(e) dans la salle dans laquelle se déroule l?assemblée plénière du Conseil Régional pour les 158 conseillers régionaux.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: prestations de sténotypiste et de retranscription des débats des assemblées plénières et autres réunions organisées par le Conseil Economique Social et Environnemental Régional Occitanie
Numéro du lot: 02
Brève description:
la consultation a pour objet, la retranscription des débats par un(e) sténotypiste présent(e) dans la salle de l?assemblée plénière du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (Ceser) pour les 170 conseillers se réunissant habituellement dans la salle d?assemblée de l'hôtel de Région du site de Toulouse. Le Ceser souhaite utiliser ce type de retranscription lors des Assemblées Plénières 5 fois par an environ (séances d?une demi-journée ou d?une journée) ; et pour d?autres réunions le cas échéant (colloques, conférences?).
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Intitulé du lot: prestations de transcription en direct du français oral vers le français écrit pour les malentendants lors des Assemblées plénières régionales
Numéro du lot: 03
Brève description:
la consultation a pour objet la transcription du français oral vers le français écrit lors des Assemblées plénières régionales afin de permettre aux personnes malentendantes d?accéder aux échanges et aux interventions lors des assemblées plénières de la Région Occitanie
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 31400 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur."le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité"
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2022/S 132-376709 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-642590
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-376709
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 31400 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: veteau Odile
Adresse postale: les Alvernhes
Commune postale: Saint-Izaire
Code postal: 12480
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: systeme Risp
Adresse postale: 4 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
47
Source: OJS 2022/S 223-642590 (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-642590
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-376709
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 31400 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: veteau Odile
Adresse postale: les Alvernhes
Commune postale: Saint-Izaire
Code postal: 12480
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: systeme Risp
Adresse postale: 4 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
47
Source: OJS 2022/S 223-642590 (2022-11-15)
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