la consultation a pour objet des prestations de souscription et de gestion d'abonnements à desjournaux, magazines et autres périodiques français et étrangers, sur support papier et/ouélectronique, destinés principalement à la bibliothèque de l'insep, mais aussi aux différents servicesde l'établissement.Le prestataire assurera la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, la gestion des commandes, les facturations et les réclamations de cesabonnements.Les prestations comprennent la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, et leur livraison (assuré par l'éditeur ou son prestataire, mais géré parle titulaire de l'accord-cadre notamment en ce qui concerne les réclamations)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de souscription et de gestion d'abonnements à des journaux, magazineset autres périodiques français et étrangers
2022/12”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“la consultation a pour objet des prestations de souscription et de gestion d'abonnements à desjournaux, magazines et autres périodiques français et...”
Brève description
la consultation a pour objet des prestations de souscription et de gestion d'abonnements à desjournaux, magazines et autres périodiques français et étrangers, sur support papier et/ouélectronique, destinés principalement à la bibliothèque de l'insep, mais aussi aux différents servicesde l'établissement.Le prestataire assurera la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, la gestion des commandes, les facturations et les réclamations de cesabonnements.Les prestations comprennent la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, et leur livraison (assuré par l'éditeur ou son prestataire, mais géré parle titulaire de l'accord-cadre notamment en ce qui concerne les réclamations)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
la consultation a pour objet des prestations de souscription et de gestion d'abonnements à desjournaux, magazines et autres périodiques français et étrangers, sur support papier et/ouélectronique, destinés principalement à la bibliothèque de l'insep, mais aussi aux différents servicesde l'établissement.Le prestataire assurera la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, la gestion des commandes, les facturations et les réclamations de cesabonnements.Les prestations comprennent la souscription de périodiques papier et/ou électroniques, français etétrangers, publiés en tout pays, et leur livraison (assuré par l'éditeur ou son prestataire, mais géré parle titulaire de l'accord-cadre notamment en ce qui concerne les réclamations)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre prend effet à compter du 10/08/2022, ou à sa date de notification si celle-ciest postérieure, pour une durée d'un (1) an.Il est...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre prend effet à compter du 10/08/2022, ou à sa date de notification si celle-ciest postérieure, pour une durée d'un (1) an.Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an.En tout état de cause, l'accord-cadre ne pourra excéder une durée de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-03
11:35 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt Ce du 16/07/2007 no291545)
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Source: OJS 2022/S 089-242770 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-242770
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202212
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco Information Services Sas
Adresse postale: 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 150-429830 (2022-08-02)