Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service hivernal
S VB/GVZ/VPC n°2022-09
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description: Prestations de service hivernal
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Passy - secteur RN205 - 6 camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 600 000 euros HT et un montant maximum de 1 500 000 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Description des options : ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché laréalisation de prestations similaires sans...”
Description des options
Description des options : ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché laréalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédureprévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est detrois ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Bonneville - secteur A411/A40 - Vallée de l'Arve - 5 camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 1 700 000 euros HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Bonneville - secteur A411/A40 - Vallée de l'Arve - 4 camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 400 000 euros HT et un montant maximum de 1 300 000 euros HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateformes de péage de Cluses et Nangy - 2 chargeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 60 000 euros HT et un montant maximum de 170 000 euros HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Site d'Eloise - secteur A40 Valleiry / Chatillon en Michaille - 8 camions + 1 chargeuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 2 600 000 euros HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Site de Viry - secteur A41 Bardonnex / A40 Valleiry / Etrembières - 6 camions + 2 chargeuses” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaires exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, pour un montant minimum de 900 000 euros HT et un montant maximum de 2 400 000 euros HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile,- référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 052-135685 (2022-03-10)
Avis d'attribution de marché (2022-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de sécurité et d'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 052-135685
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 Site de Passy - secteur RN205 - 6 camions
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas decremps btp
Adresse postale: 326 rue de Pierre Longue
Commune postale: Amancy
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 Site de Bonneville - secteur A411/A40 - Vallée de l'Arve - 5 camions
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Site de Bonneville - secteur A411/A40 - Vallée de l'Arve 4 camions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plateformes de péage de Cluses et Nangy - 2 chargeuses
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 22-021
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Site d'Eloise - secteur A40 Valleiry / Chatillon en Michaille - 8 camions et 1 chargeuse”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Point vert services
Adresse postale: 31 chemin des Vignes
Commune postale: La Balme de Sillingy
Code postal: 74330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22-022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Site de Viry - secteur A41 Bardonnex / A40 Valleiry / Etrembières 6 camions et 2 chargeuses” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 205-585484 (2022-10-19)