1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration scolaire dans les colleges de la metropole de lyon
22DSHE66”
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description: prestations de restauration scolaire dans des collèges de la Métropole de Lyon
Valeur estimée hors TVA: EUR 37 774 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“parmi les lots en production sur place (lots 3, 4, 5) un même candidat se verra attribuer deux lots maximum, sous réserve d'une concurrence suffisante sur...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
parmi les lots en production sur place (lots 3, 4, 5) un même candidat se verra attribuer deux lots maximum, sous réserve d'une concurrence suffisante sur le lot 5 (2 offres minimum sur ce lot).
Si un même candidat soumissionne sur les 3 lots concernés, l'attribution se fera selon l'ordre de numérotation des lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“production et livraison de repas en liaison froide dans 5 collèges de la Métropole et prestations de dépannage avec ou sans mise à disposition de personnel” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“collège Olivier de Serres à Meyzieu / Collège Gabriel Rosset à Lyon 7 / Collège Henri Longchambon à Lyon 8 / Collège Victor Grignard à Lyon 8 / Collège...”
Site principal ou lieu d'exécution
collège Olivier de Serres à Meyzieu / Collège Gabriel Rosset à Lyon 7 / Collège Henri Longchambon à Lyon 8 / Collège Victor Grignard à Lyon 8 / Collège Victor Schoelcher à Lyon 9
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Description du marché:
“repas livrés régulièrement : Collège Olivier de Serres à Meyzieu / Collège Gabriel Rosset à Lyon 7 / Collège Henri Longchambon à Lyon 8 / Collège Victor...”
Description du marché
repas livrés régulièrement : Collège Olivier de Serres à Meyzieu / Collège Gabriel Rosset à Lyon 7 / Collège Henri Longchambon à Lyon 8 / Collège Victor Grignard à Lyon 8 / Collège Victor Schoelcher à Lyon 9
prestations de dépannage : sur l'ensemble des collèges de la Métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euro ht et maximum de 3 800 000 euro ht conclu pour une durée de 5 ans ferme...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euro ht et maximum de 3 800 000 euro ht conclu pour une durée de 5 ans ferme (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livraison de repas en liaison froide et prestation de restauration (9 collèges)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“décines/Francheville /Lyon 3 /Lyon 4/lyon 8/pierre-bénite/villeurbanne/ Vénissieux”
Description du marché:
“livraison de repas en liaison froide et prestation de restauration dans les collèges suivants: Collège Maryse Bastié à Décines / Collège Georges Brassens à...”
Description du marché
livraison de repas en liaison froide et prestation de restauration dans les collèges suivants: Collège Maryse Bastié à Décines / Collège Georges Brassens à Décines / Collège Christiane Bernardin à Francheville / Collège Molière à Lyon 3 / Collège Clément Marot à Lyon 4 / Collège Alice Guy à Lyon 8 / Collège Marcel Pagnol à Pierre-Bénite / Collège Simone Lagrange à Villeurbanne / Collège Jules Michelet à Vénissieux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 608 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées conclu pour une durée de 5 ans (date prévisionnelle de début d'exécution:...”
Informations complémentaires
marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées conclu pour une durée de 5 ans (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“production de repas sur place (5 collèges) (Collège Charles Sénard/Collège André Lassagne/Collège Jean de Tournes/Collège Jean Macé /Collège Jean Renoir)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“collège Charles Sénard à Caluire-Cuire / Collège André Lassagne à Caluire-Cuire / Collège Jean de Tournes à Fontaines sur Saône / Collège Jean Macé à...”
Site principal ou lieu d'exécution
collège Charles Sénard à Caluire-Cuire / Collège André Lassagne à Caluire-Cuire / Collège Jean de Tournes à Fontaines sur Saône / Collège Jean Macé à Villeurbanne / Collège Jean Renoir à Neuville
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Description du marché: production de repas sur place (5 collèges)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées conclu pour une durée de 5 ans (date prévisionnelle de début d'exécution:...”
Informations complémentaires
marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées conclu pour une durée de 5 ans (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“production de repas sur place (5 collèges) (Collège Pablo Picasso/ Collège Gilbert Dru/ Collège Professeur Dargent / Collège Évariste Galois/ Collège Louis Jouvet)”
Titre
production de repas sur place (5 collèges) (Collège Pablo Picasso/ Collège Gilbert Dru/ Collège Professeur Dargent / Collège Évariste Galois/ Collège Louis Jouvet)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“collège Pablo Picasso à Bron / Collège Gilbert Dru à Lyon 3 / Collège Professeur Dargent à Lyon 3 / Collège Évariste Galois à Meyzieu / Collège Louis Jouvet...”
Site principal ou lieu d'exécution
collège Pablo Picasso à Bron / Collège Gilbert Dru à Lyon 3 / Collège Professeur Dargent à Lyon 3 / Collège Évariste Galois à Meyzieu / Collège Louis Jouvet à Villeurbanne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“production de repas sur place (6 collèges) (Collège La Tourette/ Collège Raoul Dufy/ Collège Jean Moulin/ Collège Lucie Aubrac/ Collège Émile Malfroy/...”
Titre
production de repas sur place (6 collèges) (Collège La Tourette/ Collège Raoul Dufy/ Collège Jean Moulin/ Collège Lucie Aubrac/ Collège Émile Malfroy/ Collège Pierre Brossolette)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“collège La Tourette à Lyon 1er / Collège Raoul Dufy à Lyon 3 / Collège Jean Moulin à Lyon 5 / Collège Lucie Aubrac à Givors / Collège Émile Malfroy à Grigny...”
Site principal ou lieu d'exécution
collège La Tourette à Lyon 1er / Collège Raoul Dufy à Lyon 3 / Collège Jean Moulin à Lyon 5 / Collège Lucie Aubrac à Givors / Collège Émile Malfroy à Grigny / Collège Pierre Brossolette à Oullins
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Description du marché: production de repas sur place (6 collèges)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 346 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“justificatifs à remettre au titre de la candidature et de l'offre: voir article 7 du règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Cahier des Clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières commun aux lots 2 à 5 (Ccapc) et du CCAP propre au lot 1.
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières propre au lot 1 et au lot 2 et au CCTP commun aux lots 3 à 5.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des articles R.2123-1 à R.2123-2 et R.2123-7 du CCP” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://marchéspublics.grandlyon.com sous la référence :...”
le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://marchéspublics.grandlyon.com sous la référence : 22dshe66. Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. Modalités de financement: Ressources propres de l'acheteur. -Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - prix révisable par application d'une formule - avance (articles L. 2191-2 et L. 2191-3 et R.2191-3 à R.2191-19 Ccp), - acomptes (articles L.2191-4 et R.2191-20 à R.2191-22 Ccp).
-Visite facultative: Modalités de visite des collèges indiquées à l'article 6.1 du Règlement de la consultation (Rc).
-Modalités de remise des échantillons indiquées aux articles 7.2 et 8.2.3 du Rc.
-Les critères de jugement des offres et les modalités de notation sont indiqués à l'article 3.5 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs). - Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) -Recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs). - Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) -Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 223-639824 (2022-11-15)
Informations complémentaires (2022-11-30) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac
Commune postale: Lyon
Personne de contact: DDSHE/Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations de restauration scolaire dans les colleges de la metropole de lyon
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 223-639824
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: Iv.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-26 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT et
maximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT et
maximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT et maximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT et maximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023).
Exception prévue à l'article L2125-1 du CCP concernant la durée maximale des accords-cadres :
L'Objet du marché, et notamment les exigences très fortes en matière de produits issus de l'agriculture biologique et autres labels, ainsi qu'une demande d'approvisionnement direct requiert un développement et une structuration des filières d'approvisionnement dont ne sont pas coutumiers les prestataires actuels de la restauration collective.
Tout en garantissant une remise en concurrence régulière, la durée du marché doit permettre aux titulaires des contrats d'asseoir dans la durée leurs partenariats avec des fournisseurs ou directement avec des producteurs afin d'organiser une montée en charge progressive de la part de bio pendant la durée du contrat.
Cette durée doit permettre de construire une visibilité à moyen terme sur les besoins d'approvisionnement des contrats, visibilité nécessaire à la structuration de filières d'approvisionnement agricoles. Pour ce faire, le cahier des charges prévoit la mise en place d'une instance d'échanges et de dialogue entre les partenaires, les représentants des filières et les producteurs eux-mêmes le cas échéant.
“les dates de remise des échantillons ont été modifiées et sont indiquées à l'article 8.2.3 du règlement de la consultation”
Source: OJS 2022/S 234-674795 (2022-11-30)
Informations complémentaires (2022-12-09)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 3 800 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 6 100 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Emplacement du texte à modifier: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée :Valeur hors TVA : 37 774 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée :Valeur hors TVA : 41 200 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.14) Informations complémentaires :
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT etmaximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 1 500 000 euros HT etmaximum de 3 800 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 3 300 000 euros HT et maximum de 6 100 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme...”
Texte
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum de 3 300 000 euros HT et maximum de 6 100 000 euros HT conclu pour une durée de 5 ans ferme (date prévisionnelle de début d'exécution: septembre 2023)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 7 608 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 9 080 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 8 700 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 10 040 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 8 320 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée: Valeur hors TVA : 8 030 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée; Valeur hors TVA : 9 346 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée; Valeur hors TVA : 7 950 000 euros
Source: OJS 2022/S 241-695022 (2022-12-09)