Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des vitres des bâtiments occupés par les services de la CABBALR
22016”
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“prestations de nettoyage des vitres des bâtiments occupés par les services de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane”
Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“blessy, Estrée-Blanche, Witternesse, Liettres, Quernes, Linghem, Lambres, Mazinghem, Rombly, Norrent-Fontes, Ham-En-Artois, Isbergues, Guarbecque, Busnes,...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“locon, La Couture, Vieille-Chapelle, Richebourg, Neuve-Chapelle, Lorgies, Essars, Beuvry, Festubert, Violaines, Givenchy-Les-La-Bassée, Cuinchy,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“territoire Sud
Camblain-Chatelain, Divion, Bruay-La-Buissière, Hesdigneul-Les-Béthune, Haillicourt, Ruitz, Barlin, Hersin-Coupigny, Diéval, Ourton, Beugin,...”
Description du marché
territoire Sud
Camblain-Chatelain, Divion, Bruay-La-Buissière, Hesdigneul-Les-Béthune, Haillicourt, Ruitz, Barlin, Hersin-Coupigny, Diéval, Ourton, Beugin, Houdain, Maisnil-Les-Ruitz, Bajus, La Comté, Rebreuve-Ranchicourt, Hermin, Fresnicourt-Le-Dolmen, Gauchin-Legal, Caucourt, Estrée-Cauchy.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“territoire Ouest Ligny-Les-Aire, Rely, Saint-Hilaire-Cottes, Bourecq, Lillers, Chocques, Labeuvrière, Fourquereuil, Gosnay, Westrehem, Auchy-Au-Bois,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le Ccap.Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le Ccap.Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2026
Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (22016) dans l'onglet de recherche : " consultation ". Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 22016. Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites sont organisées les lundi 21 février et mardi 22 février et réalisées par Stéphane HERNU, responsable logistique et Emilie PRIEM, Acheteuse. 2 personnes maximum par candidat pourront effectuer cette visite. Pour prendre rendez-vous, les candidats devront effectuer la demande : - via l'onglet " questions " de la consultation 22016 sur le site internet du profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr ". Et -par mail aux adresses suivantes : stephane.hernu@bethunebruay.fr et emilie.priem@bethunebruay.fr Ils préciseront les nom, prénom et un no de téléphone du représentant du candidat qui effectuera la visite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 027-069157 (2022-02-03)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations de nettoyage des vitres des bâtiments de la CABBALR
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“territoire Nord :
Blessy, Estrée-Blanche, Witternesse, Liettres, Quernes, Linghem, Lambres-Les-Aire, Mazinghem, Rombly, Norrent-Fontes, Ham-En-Artois,...”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 027-069157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de nettoyage des vitres des bâtiments occupés par les services de la CABBALR”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vitaservices
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de nettoyage des vitres des bätiments de la cabbalr
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ijn
Commune postale: Fouquereuil
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Source: OJS 2022/S 130-370518 (2022-07-04)