cette consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage et à l'entretien ménager des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés, ainsi qu'offrir aux utilisateurs un confort d'utilisation des locaux municipaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations De Nettoyage Des Locaux Et Vitres Des Batiments Communaux
Vl2204
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“cette consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage et à l'entretien ménager des locaux et de la vitrerie des bâtiments...”
Brève description
cette consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage et à l'entretien ménager des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir l'hygiène et la propreté des locaux concernés, ainsi qu'offrir aux utilisateurs un confort d'utilisation des locaux municipaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hotel de ville - espace Jeunesse - serres et Ctm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville du Chambon-Feugerolles 42500 - le Chambon-Feugerolles
Description du marché:
“le montant maximum annuel pour la période initiale est de 80 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 320 000...”
Description du marché
le montant maximum annuel pour la période initiale est de 80 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 320 000 euro(s) Ht sur la totalité de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, la durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salles associatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant maximum annuel pour la période initiale est de 50 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 200 000...”
Description du marché
le montant maximum annuel pour la période initiale est de 50 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 200 000 euro(s) Ht pour la totalité de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locaux culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le montant maximum annuel pour la période initiale est de 20 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 80 000...”
Description du marché
le montant maximum annuel pour la période initiale est de 20 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 80 000 euro(s) Ht pour la totalité de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le montant maximum annuel pour la période initiale est de 16 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 64 000...”
Description du marché
le montant maximum annuel pour la période initiale est de 16 000 euro(s) Ht, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction soit 64 000 euro(s) Ht pour la totalité de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Caces Nacelle ou équivalent uniquement pour le lot no4 - vitrerie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Il est vivement conseillé aux candidats de signer électroniquement leur offre. Si la signature électronique n'est pas détectée lors de l'ouverture des plis alors la collectivité attire la vigilance du candidat sur l'obligation pour l'attributaire du marché de fournir un certificat de signature électronique au moment de l'attribution du marché.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Une visite sur site est fortement conseillée et pourra se dérouler du 16 novembre au 9 décembre 2022 entre 8h30-11h30 ou 13h30-16h30. Elle donnera lieu à un certificat de visitepour l'organisation de la visite, prendre contact auprès de :Pour les lots no1 - hôtel de ville - espace jeunesse - serres et CTM, lot no2 - salles associatives, lot no3 - locaux culturels : Service Commande Publique - 04 77 40 30 03.Pour le lot no4 - vitrerie : M. JOUSSERAND au 06 70 03 52 25 ou par mail à djousserand@lechambon.fr.La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconduction.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 223-640342 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 648 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville du Chambon-Feugerolles 42500 Le Chambon-Feugerolles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-640342
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023vl220401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: hotel de ville - espace Jeunesse - serres et Ctm
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rhonis
Adresse postale: 6 Bd Andre Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023vl220402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: salles associatives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023vl220403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: locaux culturels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023vl220404
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“la valeur totale du marché indiquée correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots pour la durée total de l'accord-cadre.Les titulaires des lots...”
la valeur totale du marché indiquée correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots pour la durée total de l'accord-cadre.Les titulaires des lots n'ont pas déclarés de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 110-345175 (2023-06-06)