prestations de nettoyage de locaux de la ville de clermont-ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

prestations de nettoyage de locaux de la ville de Clermont-Ferrand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-18	Avis de marché
2022-05-06	Informations complémentaires
2022-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description: prestations de nettoyage de locaux de la ville de Clermont-Ferrand
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://clermont-ferrand.fr 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473426363 📞
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152469
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
les prestations sont traitées à prix forfaitaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nettoyage des locaux de la Direction du Développement Social et Urbain
Numéro du lot: 1
Brève description: nettoyage des locaux de la Direction du Développement Social et Urbain
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois
Informations complémentaires: les prestations sont traitées à prix forfaitaires
Intitulé du lot: nettoyage des locaux de la Direction de la Jeunesse et de la Vie Associative
Numéro du lot: 2
Brève description: nettoyage des locaux de la Direction de la Jeunesse et de la Vie Associative
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage du Centre d'initiation à l'art
Numéro du lot: 3
Brève description: nettoyage du Centre d'initiation à l'art
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage des locaux des écoles suite aux activités
Numéro du lot: 4
Brève description: nettoyage des locaux des écoles suite aux activités de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations récurrentes sont traitées à prix unitaires avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage des installations sportives et du bâtiment logistique de la ville de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 5
Brève description:

nettoyage des installations sportives et du bâtiment logistique de la ville de Clermont-Ferrand

Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage de la Maison des Sports (marché réservé)
Numéro du lot: 6
Brève description: nettoyage de la Maison des Sports (marché réservé)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations sont traitées à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires
Numéro du lot: 7
Brève description: nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations sont traitées à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 180 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage du marché Saint Pierre
Numéro du lot: 8
Brève description: nettoyage du marché Saint Pierre
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage de la maison du tourisme (groupement de commandes entre la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Tourisme
Numéro du lot: 9
Brève description:

nettoyage de la maison du tourisme (groupement de commandes entre la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Tourisme

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage de l'opéra théâtre
Numéro du lot: 10
Brève description: nettoyage de l'opéra théâtre
Valeur estimée hors TVA: 208 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 500,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 4 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage de la Cour des Trois Coquins
Numéro du lot: 11
Brève description: nettoyage de la Cour des Trois Coquins
Informations complémentaires:

les prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 2 500,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: nettoyage de la salle Gilbert Gaillard et de la salle le Petit Vélo
Numéro du lot: 12
Brève description: nettoyage de la salle Gilbert Gaillard et de la salle le Petit Vélo
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 300,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 1 500,00 euro(s) (H.T.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;oformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;oredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;odéclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ;oengagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement

Situation économique et financière:

odéclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

odéclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;oliste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;oréférences de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; oniveaux spécifiques minimum exigés : Pour le lot no 6, les candidats devront fournir : - agrément E.S.A.T. : Pour les Établissements et Services d'aide par le Travail (E.S.A.T.), l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou l'agrément de l'ars ou le contrat d'objectif triennal en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente. - ou Agrément E.A. : Pour les Entreprises Adaptées (E.A.), l'agrément préfectoral délivré après instruction, de la Direccte en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: ouverture non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Adresse de retrait des DCE : https://www.marches-securises.fr- demandes de renseignements : https://www.marches-securises.fr- adresse de dépôt des offres : https://www.marches-securises.fr- date limite de dépôt des questions : Vendredi 29 avril 2022nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du DCE par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter dans l'onglet "Questions/Réponses".- avance : Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- modalités de financement : Fonds propres- délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- visite des lieux : Pour l'ensemble des lots sauf le lot 7 (Nettoyage de divers bâtiments des groupes sportifs, administratifs, scolaires...), les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution. Les visites sont organisées les semaines 14, 15 et 16 (du 11/0422 au 22/04/22).- en vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no 6 (nettoyage de la maison des sports) est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du Travail, à des établissement et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action Sociale et des Familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2022/S 058-152469 (2022-03-18)

Informations complémentaires (2022-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-19 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-251415
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152469
Numéro JO-S: 91

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 091-251415 (2022-05-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 517 401 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-30 📅
Date de publication: 2023-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 003-005495
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

les prestations sont traitées à prix forfaitaires.la durée du marché est de 12 mois.Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché

les prestations sont traitées à prix forfaitaires.la durée du marché est de 12 mois.Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois

les prestations sont traitées à prix forfaitaires. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois

prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et une partie des prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant mini de 1000,00 EUR Ht/An et un montant maxi de 10000,00 EUR Ht/An. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

les prestations récurrentes sont traitées à prix…

… unitaires avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euro(s) (H.T.).Par an. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

… forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.). La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

les prestations sont traitées à prix unitaires avec un montant minimum annuel de…

… 10 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) (H.T.). La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

… 20 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 180 000,00 euro(s) (H.T.). La durée du marché est de 12 mois.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

les prestations sont traitées à prix forfaitaires. La durée du marché est de 12…

… mois.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

… mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

les prestations récurrentes sont traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant mini annuel de 500,00 eur (H.T.) et un montant maxi annuel de 4 000,00 EURH.T. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

prestations récurrentes traitées à prix forfaitaires et les prestations complémentaires à prix unitaires avec un montant minimum annuel de…

… 2 500,00eurht et un montant maximum annuel de 12 000,00eurht. La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

… 300,00eur (H.T.) et un montant maximum annuel de 1 500,00 Eurh.T.La durée du marché est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités de contrôle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière insertion professionnelle
Moyens techniques dédiés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Gestion de l'absentéisme
Mode opératoire des prestations
Dispositif de formation professionnelle
Démarche en matière de développement durable
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-18 📅
Nom: e.j.a
Numéro d'enregistrement national: 3909116750069
Adresse postale: 3 Rue Félix Mézard
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 760 292 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 39091167500069
Valeur totale du marché: 427 102 EUR 💰
Nom: anetra
Numéro d'enregistrement national: 44029553300010
Adresse postale: 18 Avenue des Etats Unis
Code postal: 63000
Valeur totale du marché: 119 184 EUR 💰
Nom: la professionnelle du nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 95030878300063
Adresse postale: zac monternoz 100 rue du thioudet
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Adresse postale: 3 felix mezard
Valeur totale du marché: 1 351 876 EUR 💰
Nom: a.p.s
Numéro d'enregistrement national: 44056104100045
Adresse postale: 24 rue gutenberg
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: aber proprete
Numéro d'enregistrement national: 45345306000122
Adresse postale: 10 rue dieudonne costes
Commune postale: Cournon D Auvergne
Code postal: 63800
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 39950664100501
Adresse postale: agence de Clermont-Ferrand 11 rue BURDIN
Valeur totale du marché: 178 931 EUR 💰
Code postal: 63110
Valeur totale du marché: 94 148 EUR 💰
Adresse postale: agence de Clermont-Ferrand 11 rue burdin
Valeur totale du marché: 218 759 EUR 💰
Adresse postale: 18 avenue des etats unis
Valeur totale du marché: 142 459 EUR 💰
44 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
6
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les lots no 01, 02, 08 et 09 sont traités à prix forfaitaires. Le montant indiqué à la rubrique V2.4 "Valeur totale" des lots susvisés correspond au montant forfaitaire total HT sur 4 ans (reconductions comprises). Les lots no 04, 06 et 07 sont traités à prix unitaires : les prestations sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les montants minimum et maximum sont fixés à l'acte d'engagement des lots concernés. Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le montant indiqué à la rubrique V2.4 "Valeur totale" des lots susvisés correspond au montant maximum HT total sur 4 ans (reconductions comprises). Les lots no 03, 05, 10, 11, et 12 sont traités à prix forfaitaires avec une partie à prix unitaires.Le montant indiqué à la rubrique V2.4 "Valeur totale" des lots susvisés correspond au montant total HT sur 4 ans (montant forfaitaire total HT pour les prestations récurrentes ainsi que le montant maximum HT pour les prestations complémentaires à prix unitaires sur 4 ans - reconductions comprises)

Source: OJS 2023/S 003-005495 (2022-12-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)