prestations de maintenance ,fourniture et livraison de pièces détachées pour engins de Tp de marque Caterpillar

Conseil départemental du Var

les prestations concernent :-prestations de maintenance et de réparations dans l'atelier du titulaire ou dans nos ateliers de La Garde ou Draguignan, des engins de Tp de marque Caterpillar;-Prestations de maintenance et de réparations sur le lieu de panne,-fourniture et livraison des pièces et produits d'origine constructeur ou équivalente à l'origine (de première monte) nécessaires à la maintenance en régie.Pour la maintenance dans l'atelier du titulaire, il devra être localisé à une distance maximale de 200 km de nos ateliers de La Garde ou de Draguignan.L'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter du 23/05/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il prendra fin de plein droit au terme des 4 années ou dès que son montant maximum sera atteint.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:montants sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans):- pas de montant minimum- montant maximum 400 000 euro(s) (H.T.)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-28 Avis de marché
2023-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL de participation: http://var.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance ,fourniture et livraison de pièces détachées pour engins de Tp de marque Caterpillar 20221281”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Brève description:
“les prestations concernent :-prestations de maintenance et de réparations dans l'atelier du titulaire ou dans nos ateliers de La Garde ou Draguignan, des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 237 526 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83130 - la Garde
Description du marché:
“les prestations concernent :-prestations de maintenance et de réparations dans l'atelier du titulaire ou dans nos ateliers de La Garde ou Draguignan, des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 526 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“clauses de réexamen : modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique (montant de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-04 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08 08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 190-538558 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 249834.34 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 83130 La Garde

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 190-538558

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20221281
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 117 Rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249834.34 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter du 23/05/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Le...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 056-166839 (2023-03-15)