prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons, de marque Renault(4 lots)

Conseil départemental du Var

l'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots. Prestations concernées :- fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault - lot no1- prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault - lots 2, 3 et 4 (par secteur géographique).L'inventaire des matériels dont le département à la charge par lot, figure en pièce jointe au dossier de consultation.A titre indicatif, l'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article Iii.1.4 du Rc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-08	Avis de marché
2023-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Numéro de référence: Ac22dim003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de réparation de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Var
Adresse postale: direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL pour la participation: http://var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-380067
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 355 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault

Valeur estimée hors TVA: 208 895 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

clauses de réexamen : l'accord-cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Règlement de consultation.Pour les lots 2 à 4 uniquement (hors lot1 ) : marché similaire possible

Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 355 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Dracénie Verdon
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Dracénie Verdon

Valeur estimée hors TVA: 104 843 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 170 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Verte
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Verte

Valeur estimée hors TVA: 49 961 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Méditerranée
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations de maintenance des camions et fourgons de marque Renault sur le secteur du territoire de Provence Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 168 395 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Estimation fournie est fixée pour 4 ans.Montants sur la durée de 4 ans :Pas de montant minimummontant maximum : 265 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Situation économique et financière:

- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

3/ Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du lot concerné de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
URL des documents: http://var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Les critères de jugement sont détaillés à l'article X-2 du Règlement de consultation.La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et notée sur 40 points :- lot 1 :Sous-Critère no1: Délai de livraison en pièces et moyens d'organisation - noté sur 21 points :Sous-Sous critère 1.a : Délai de livraison en pièces (5 points)sous-sous critère 1.b : Moyens d'organisation pour garantir le respect du délai de livraison (16 points)sous-critère no2: Capacité du soumissionnaire à fournir le (s) catalogue(s) nécessaire(s) au référencement des pièces détachées - noté sur 14 pointssous-critère no3: Plus-Value environnementale proposée par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre- noté sur 5points- lots 2,3 et 4:sous-critère no1: Délai de livraison et d'approvisionnement en pièces détachées dans le cadre de la maintenance- noté sur 5 pointssous-critère no2: Méthode, moyens humains et matériels mis en oeuvre pour répondre aux demandes de prestations- noté sur 15 pointssous-critère no3: Les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations pour les intervenants sur nos prestations- noté sur 15 pointssous-critère no4: Plus-Value environnementale proposée par le candidat dans le cadre de l'exécution des prestations de l'accord-cadre- noté sur 5 pointspour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprisesayant été destinataires du dossier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2022/S 133-380067 (2022-07-08)

Avis d'attribution de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527354.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-097334
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-380067
Numéro JO-S: 33

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: azur Trucks Distribution Et Reparation
Adresse postale: 1058 Rte Departementale 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 187447.18 EUR 💰
Nom: var Poids Lourds Sarl
Adresse postale: bd Comte Muraire
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 135239.78 EUR 💰
46316.11 EUR 💰
158351.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans à compter du 12/02/2023.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans (non contractuel).Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt de Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courriel/mail) auprès du service du marchés de la Dim:DimService Marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette du var nserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr

Source: OJS 2023/S 033-097334 (2023-02-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de camions (5)